CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2009
Réf : 2009/03/20 – OBJET : Attribution des subventions aux associations locales pour l’année 2009
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur PRUDENT, Conseiller Municipal Délégué à la Vie Associative, rappelle que lors de l’adoption du Budget Primitif pour 2009, le Conseil Municipal a décidé d’inscrire, à l’article 6574 du budget, un crédit de 400 000 € destiné à soutenir notamment les associations saint-cyriennes ou qui Å“uvrent sur le territoire de la Ville.
Les élus municipaux se sont réunis le 18 février 2009, dans le cadre d’une commission, pour examiner l’ensemble des demandes de subvention transmises à la Ville. La commission a donné un avis favorable pour répartir cette somme entre les associations concernées.
Il est ainsi proposé de répartir un montant de 397 938 €. Le solde, soit 2 062 € pourra être réparti en cours d’année, par délibération du Conseil Municipal en fonction des demandes particulières qui lui parviendront.
Monsieur PRUDENT propose d’attribuer les subventions aux associations en procédant en plusieurs temps : une délibération sur l’attribution de ces subventions sans la présence des élus siégeant au Conseil Municipal et par ailleurs membres actifs dans les associations concernées, notamment l’Amicale Laïque, l’Union Française des Anciens Combattants (UFAC), la Luso Française et le Club Athlétique Omnisports, et une délibération pour les autres associations.
Il demande, à toutes fins utiles, si d’autres membres du Conseil Municipal sont membres actifs d’associations locales faisant l’objet d’une proposition d’attribution de subvention, de bien vouloir le faire savoir auprès de Monsieur le Maire, au cours de cette séance afin qu’ils ne participent pas à la délibération (présentation, discussion et vote) proposant l’octroi d’une aide financière à l’association dont ils sont membres actifs.
Commission d’attribution du 18 février 2009 (petite erreur : volontairement, je ne suis pas intervenu à propos du lycée militaire)
Les délibérations suivantes permettent d’attribeur les subventions à :
- l’Amicale Laïque : 165.000 €,
- l’UFAC : 500 €,
- LUSO : 1.700 €,
- Club Athlétique Omnisports : 98.000 €
