CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2009
Réf : 2009/03/12b – OBJET : Remplacement d’un membre permanent de la commission Sport, Jeunesse et Vie Associative.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur le Maire indique qu’à la suite de la démission de Madame PICHARD, un siège attribué à la liste Saint-Cyr-l’Ecole, Avançons Ensemble dans la commission municipale Sport, Jeunesse et Vie Associative, est vacant.
II sollicite cette liste afin qu’elle propose un candidat pour pourvoir ce siège. Monsieur SADOUN suggère la candidature de Monsieur MAXIMILIEN.
Monsieur le Maire propose pour l’élection du remplaçant du membre permanent démissionnaire de cette commission municipale, d’appliquer les dispositions de l’article L.2121.21 alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales (vote à l’unanimité pour ne pas procéder au scrutin secret pour cette désignation).
