CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2009
Réf : 2009/03/12a – OBJET : Remplacement d’un membre permanent de la commission Développement Economique.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur le Maire indique qu’à la suite de la démission de Madame LEDOUX, un siège attribué à la liste Saint-Cyr-l’Ecole, Avançons Ensemble dans la commission municipale Développement Economique est vacant.
Il sollicite cette liste afin qu’elle propose un candidat pour pourvoir ce siège. Monsieur SADOUN suggère la candidature de Madame OGER.
Monsieur le Maire propose pour l’élection du remplaçant du membre permanent démissionnaire de cette commission municipale, d’appliquer les dispositions de l’article L.2121.21 alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales (vote à l’unanimité pour ne pas procéder au scrutin secret pour cette désignation).
