Ordre du jour (conseil 5/3/09)

ORDRE DU JOUR :
1 Installation de Mme Séverine OGER, Conseillère Municipale en remplacement de
Mme Emmanuelle LEDOUX démissionnaire
2 Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 15 décembre 2008 et 29 janvier 2009.
3 Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil
Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
4 Rapport d’activité 2007 de la Communauté de Communes de Versailles Grand Parc.
5 Motion relative à la nécessité de différer le processus de transformation de la Communauté
de Communes de Versailles Grand Parc en communauté d’agglomération.
6 Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation d’exploiter des installations
supplémentaires dans le cadre de la station d’épuration, au titre des installations classées,
déposée par le Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région Ouest de Versailles
(SMAROV).
7 Modification du tableau des effectifs.
8 Maintien d’un poste de chargé de mission au service communication
9 Adhésion à l’IFAC 78.
10 Modification du règlement du Conseil Municipal : locaux mis à disposition des élus
minoritaires.
11 Commission communale des impôts directs (CCID) : désignation de la liste de candidats
proposée à la Direction des Services Fiscaux.
12 Remplacements de Mmes PICHARD, LEDOUX (commissions et divers organismes…) et de
Mme LEBRAS par M. BUONO pour la commission Scolaire.
13 Revalorisation du tarif de la vacation de police pour la surveillance des opérations
funéraires.
14 Admission en non valeur pour 2009.
15 Marché communal : montant des droits de place 2009.
2
16 Marché négocié pour les travaux de construction d’un marché couvert d’approvisionnement
du Mail Fabien. Classement sans suite.
17 Abrogation du règlement interne de la commande publique.
18 Séjour scolaire été 2009.
19 Mini-séjour jeunesse à Rambouillet.
20 Répartition des subventions aux associations.
21 Répartition des subventions aux coopératives scolaires, foyers socio-éducatifs et maison des
lycéens et aux associations UNSS-USEP.
22 Subventions 2009 aux associations de parents d’élèves
23 Revalorisation du Fonds Communal de Solidarité destiné aux élèves du collège Jean Racine.
Saint-Cyr-l’École, le Le Maire,
Bernard DEBAIN