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Décisions du maire

Réf. : 2009/04/03

Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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N° 2009/01/15 Contrat avec l’Association Vir’Volt pour un séjour chantier de 7 jours (du 20 au 26 avril 2009) destiné à des jeunes saint-cyriens à la Ferté sous Jouarre (77260).

N° 2009/02/021    Convention simplifiée de formation professionnelle (ITIL Foundation V3).

N° 2009/02/022    Convention simplifiée de formation professionnelle (Powerpoint : Bases).

N° 2009/02/023    Convention simplifiée de formation professionnelle (2emes rencontres des auxiliaires de puériculture).

N° 2009/03/24 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle prévu dans le cadre de la saison culturelle 2008-2009 (septembre 2008 à juin 2009) le 19 mars 2009.

N° 2009/03/25 Vente du véhicule municipal immatriculé 337 BFL 78 à la Société TBR AUTO VEHICULES ANCIENS.

N° 2009/03/26 Commercialisation des espaces publicitaires du Saint-Cyr Magazine.

N° 2009/03/28 Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé dans le cadre des travaux en matière d’assainissement.

N° 2009/03/029 Convention de formation des élus avec l’Association Interdépartementale pour la Diffusion d’Informations Locales (AIDIL).

Remarque DF ==> Pourquoi n’avons nous pas été invité (j’envisage d’écrire au Préfet)

N° 2009/03/30 Reprise des concessions échues au cimetière ancien, avenue du Colonel Fabien.

N° 2009/03/31 Reprise des concessions échues au cimetière ancien, avenue du Colonel Fabien.

N° 2009/03/32 Convention avec l’association « ARCHIPEL ACCUEIL INTERNATIONAL » pour la réservation d’un séjour pour 24 enfants âgés de 8 à 12 ans, accompagnés par 3 animateurs municipaux à Ethic étapes ARCHIPEL Saint Cyr du 3 au 8 juillet 2009 à Saint-Cyr(86).

N° 2009/03/33 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle prévu dans le cadre de la saison culturelle 2008-2009 (septembre 2008 à juin 2009) et intitulé « Instantanés de Poésie ».

N° 2009/03/34 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle prévu dans le cadre de la saison culturelle 2008-2009 (septembre 2008 à juin 2009) le 3 avril 2009 et intitulé « Le Malade Imaginaire ».

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