JEUDI 9 AVRIL 2009 – A 19 HEURES 45
Salle du Conseil Municipal
A l’ordre du jour :
1   Installation de Madame du MESNIL en remplacement de Monsieur Nicolas CALO Conseiller Municipal démissionnaire.
2   Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Communautaire du 3 février 2009.
3   Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
4   Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation d’exploiter des climatiseurs, au titre des installations classées, déposée par la Soufflerie Aéroacoustique située sur la Commune de Montigny le Bretonneux.
5   Adhésion au SIGEIF des communes du Chesnay (Yvelines) et de Vaujours (Seine-Saint-Denis).
6   Remplacement du délégué représentant la commune auprès de la SLECANSQCA TV FIL 78.
7   Remplacement d’un délégué au conseil d’administration du lycée professionnel Jean Perrin.
8   Remplacement d’un délégué dans le conseil d’école maternelle Henri Wallon.
9   Renouvellement de la commission d’ouverture des plis en cas de procédure de délégation de service public.
10   Remplacement de deux membres suppléants à la commission de contrôle des comptes des associations subventionnées par la commune.
11   Commission consultative des services publics municipaux : remplacement de deux élus démissionnaires et des représentants de l’AFC.
12Â Â Â Remplacement d’un membre permanent de la commission Culture, Manifestations et Vie Locale.
13Â Â Â Remplacement d’un membre permanent de la commission Petite Enfance.
14   Remplacement d’un représentant suppléant de la Commune auprès du Syndicat de la copropriété du 18, rue Gabriel Péri.
15   Dénomination de la salle des arts martiaux au gymnase Gérard Philipe.
16   Rapport d’activité 2008 du SMGSEVESC.
17   Convention pour l’application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA.
18   Délégation par voie de régie intéressée du service public de gestion du Centre Aquatique de la Ville.
Rapport d’exploitation 2008.
19   Délégation en régie intéressée de la gestion et de l’exploitation du Centre aquatique – Autorisation à donner au Maire pour signer l’avenant n° 5 au contrat.
20   Tarification d’un séjour Jeunesse programmé en juillet 2009.
21   Fourniture de repas chauds à une association (AFC).
22   Marché négocié pour les travaux de réhabilitation 2008/2009 du réseau communal d’assainissement Habilitation du Maire pour signer le marché.
23Â Â Â Modification du tableau des effectifs.
24   ZAC du Centre Ville, dite ZAC du Parc de l’Abbaye – rétrocession de terrains par l’AFTRP aménageur
de la ZAC.
25Â Â Â Suppression de la ZAC du Parc de l’Abbaye et retour sur bonne fortune.
26   Modification du règlement intérieur de la halte garderie.
27   Modification du règlement intérieur du multi-accueil.
28   Modification du règlement intérieur de la crèche collective.
29   Modification du règlement intérieur de la crèche familiale.
30   Demande de subvention auprès du Conseil Général des Yvelines dans le cadre de la création de la microcrèche.
31   Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines dans le cadre de la création de la micro-crèche.
