CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2009
Réf : 2009/04/10
OBJET : Remplacement de deux membres suppléants à la commission de contrôle des comptes des associations subventionnées par la Commune.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que par délibération du 17 avril 2008, l’assemblée communale avait fixé la répartition des sièges au sein de la commission de contrôle des comptes des associations subventionnées par la Commune, instituée par délibération du 25 janvier 2006 et désigné les membres de cette instance.
Monsieur le Maire indique qu’à la suite de la démission de Madame LEDOUX, un siège de suppléant attribué à la liste Saint-Cyr-l’Ecole, Avançons Ensemble dans la commission municipale précitée, est vacant.
II en va de même pour la liste Saint-Cyr au Coeur à la suite de la démission de Monsieur CALO qui occupait un siège de suppléant dans cette commission.
Il sollicite ces listes afin qu’elles proposent un candidat pour pourvoir ces sièges.
Monsieur SADOUN suggère la candidature de Madame OGER pour la liste Saint-Cyrl’Ecole, Avançons Ensemble.
Monsieur   suggère la candidature de    pour la liste Saint-Cyr au Coeur.
Monsieur le Maire propose pour l’élection des remplaçants des membres démissionnaires de cette commission municipale, d’appliquer les dispositions de l’article L.2121.21 alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales (vote à l’unanimité pour ne pas procéder au scrutin secret pour cette désignation).
