CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2009
Réf : 2009/04/13
OBJET : Remplacement d’un membre permanent de la commission Petite Enfance.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur le Maire indique qu’à la suite de la démission de Monsieur CALO, un siège attribué à la liste Saint-Cyr au Coeur dans la commission municipale Petite Enfance, est vacant.
Il sollicite cette liste afin qu’elle propose un candidat pour pourvoir ce siège. Monsieur   suggère la candidature de
Monsieur le Maire propose pour l’élection du remplaçant du membre permanent démissionnaire de cette commission municipale, d’appliquer les dispositions de l’article L.2121-21 alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales (vote à l’unanimité pour ne pas procéder au scrutin secret pour cette désignation).
