CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2009
Réf. : 2009/04/06
OBJET : Remplacement du délégué représentant la Commune auprès de la SLECANSQCA TV FIL 78.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
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Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 3 avril 2008, le Conseil Municipal avait désigné Monsieur CALO pour représenter la Commune à la Société Locale d’Exploitation du Câble de l’Agglomération Nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines et des Communes Associées (SLECANSQCA) dénommé TV FIL 78.
A la suite de la démission de Monsieur CALO de son mandat de conseiller municipal intervenue le 17 mars 2009, il y a lieu de procéder à son remplacement pour assurer la représentation de la Commune auprès de TV FIL 78.
Il propose la candidature de Monsieur BUONO. II demande s’il y a d’autres candidatures.
Monsieur le Maire suggère pour l’élection du représentant de la Commune dans cette instance, d’appliquer les dispositions de l’article L.2121-21 alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales (vote à l’unanimité pour ne pas procéder au scrutin secret pour cette désignation).
Il invite le Conseil Municipal à procéder au vote.
