CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2009
Réf : 2009/04/08
OBJET : Remplacement d’un délégué dans le conseil de l’école maternelle Henri Wallon.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 3 avril 2008, le Conseil Municipal a désigné les délégués de la Commune dans les conseils d’école.
A la suite de la démission de Monsieur Nicolas CALO de son mandat de conseiller municipal intervenue le 17 mars 2009, il propose de procéder à la désignation d’un nouveau délégué pour représenter la Commune au Conseil de l’école maternelle Henri Wallon.
A cet effet, il soumet la candidature suivante :
- Ecole maternelle Henri Wallon : M, ou Mme II demande s’il y a d’autres candidatures.
Pour cette élection, Monsieur le Maire suggère d’appliquer les dispositions de l’article L.2121-21 alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales (vote à l’unanimité pour ne pas procéder au scrutin secret pour cette désignation).
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de se prononcer sur cette proposition.
