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Remplacement représentant copropriété

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2009
Réf : 2009/04114

OBJET : Remplacement d’un représentant suppléant de la Commune auprès du Syndicat de la copropriété du 18, rue Gabriel Péri.

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur le Maire indique qu’à la suite de la démission de Madame PICHARD, un siège de suppléant attribué à la liste Saint-Cyr-l’Ecole, Avançons Ensemble pour représenter la Commune auprès du Syndicat de la copropriété du 18, rue Gabriel Péri, est vacant.

Il sollicite cette liste afin qu’elle propose un candidat pour pourvoir ce siège. Monsieur SADOUN suggère la candidature de Monsieur MAXIMILIEN.

A l’occasion de cette désignation, Monsieur le Maire propose pour l’élection du remplaçant du suppléant démissionnaire, d’appliquer les dispositions de l’article L.2121-21 alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales (vote à l’unanimité pour ne pas procéder au scrutin secret pour cette désignation).

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