CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2009
Réf : 2009/05/30 – OBJET : Remplacement d’un délégué dans le conseil de l’école maternelle Victor Hugo.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 3 avril 2008, le Conseil Municipal a désigné les délégués de la Commune dans les conseils d’école.
Madame RICART-BRAU qui siège au Conseil de l’école maternelle Victor Hugo a émis le souhait d’être remplacée. Monsieur le Maire propose de procéder à la désignation d’un nouveau délégué pour représenter la Commune au Conseil de l’école maternelle Victor Hugo.
A cet effet, il soumet la candidature suivante :
école maternelle Victor Hugo : Madame du MESNIL. Il demande s’il y a d’autres candidatures.
Pour cette élection, Monsieur le Maire suggère d’appliquer les dispositions de l’article L.2121-21 alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales (vote à l’unanimité pour ne pas procéder au scrutin secret pour cette désignation).
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de se prononcer sur cette proposition.
