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Liste des décisions

Réf. : 2009/05/
Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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  • N° 2009/03/029    Convention simplifiée de formation professionnelle (Excel : Bases).
  • N° 2009/03/032bis Convention simplifiée de formation professionnelle (BAFD) du 19 mars au 29 mars 2009.
  • N° 2009/03/034bis Convention simplifiée de formation professionnelle (BAFD) du 30 mars au 5 avril 2009.
  • N° 2009/03/035 . Convention simplifiée de formation professionnelle (Windows-utilisateur).
  • N° 2009/03/035bis  Convention simplifiée de formation professionnelle (Paie Découverte).
  • N° 2009/03/036   Convention simplifiée de formation professionnelle (Excel base).
  • N° 2009/03/037  Convention simplifiée de formation professionnelle (ADAGIO).
  • N° 2009/04/38   Régie de recettes des CFuvres Sociales Municipales. Clôture du compte courant postal et ouverture d’un compte de dépôt de fonds au Trésor Public
  • N° 2009/04/39 Régie de recettes du Centre Médico-Sportif. Clôture du compte courant postal et ouverture d’un compte de dépôt de fonds au Trésor Public.
  • N° 2009/04/40  Régie de recettes du cinéma municipal « Les Yeux d’Elsa ». Clôture du compte courant postal et ouverture d’un compte de dépôt de fonds au Trésor Public.
  • N° 2009/04/41  Régie de recettes du service jeunesse à la mairie de Saint-Cyr-l’Ecole. Clôture du compte courant postal et ouverture d’un compte de dépôt de fonds au Trésor Public.
  • N° 2009/04/42  Convention avec l’association ARBOREALE pour une journée d’initiation à l’escalade dans les arbres le 6 août 2009 dans le cadre du séjour d’été à Rambouillet, du 3 au 7 août 2009 destiné à des jeunes saint-cyriens.
  • N° 2009/04/43  Séjours organisés par la commune durant l’exercice 2009 pour les enfants et les adolescents. Assurance rapatriement. Convention d’assistance voyages groupes avec la Société CHUBB insurance Company of Europe S.A.
  • N° 2009/04/44   Mission de maîtrise d’oeuvre relative aux travaux de restructuration de la future Maison de la Famille.
  • N° 2009/04/45   Contrat avec la SARL Huttopia Rambouillet pour l’organisation d’un miniséjour pour 12 adolescents âgés de 11 à 17 ans au camping Huttopia à Rambouillet du 3 au 7 août 2009.
  • N° 2009/04/46   Convention simplifiée de formation professionnelle (conception de pages Web)
  • N° 2009/04/47    Convention simplifiée de formation professionnelle (organisation dune «VAE»)
  • N° 2009/04/48 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle de conte prévu dans le cadre de la saison culturelle 2008-2009 (septembre 2008 à juin 2009) le 13 mai 2009 et intitulé « Tingshuo le globe-conteur ».
  • N° 2009/04/49 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle de conte prévu dans le cadre de la saison culturelle 2008-2009 (septembre 2008 à juin 2009) le 17 juin 2009 et intitulé « Ké Sansé é ».
    N° 2009/04/50 Organisation d’une course longue à l’attention des jeunes saint-cyriens les 11 et 12 mai 2009. Convention avec l’Association des Secouristes Français Croix Blanche 27.
  • N° 2009/05/52 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle prévu dans le cadre de la saison culturelle 2008-2009 (septembre 2008 à juin 2009) le 10 mai 2009 et intitulé « Festival International 22 mai ».
  • N° 2009/05/55    Convention simplifiée de formation professionnelle (conduites en sécurité de plates-formes élévatrices mobiles de personnes – PEMP – de catégorie 1 A)

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