Ordre du jour – conseil municipal du 28 mai 2009

Vous êtes invité à participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra :
JEUDI 28 MAI 2009 – A 19 HEURES 45

Salle du Conseil Municipal
A l’ordre du jour :

1. Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 5 mars et du 9 avril 2009.
2. Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Communautaire du 31 mars 2009.
3. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
4. Rapport d’activité 2008 du SIAERG.
5. Rapport d’activité 2008 du SMAROV.
6. Rapport d’activité 2008 du SMGSEVESC.
7. SIGEIF – Redevance d’Occupation du Domaine Public pour les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité.
8. Affectation en faveur de la Ville du résultat du Syndicat Intercommunal de Colonies de Vacances (SICV) suite à sa dissolution.
9. Election d’un Président de séance pour l’examen des comptes administratifs de la Commune et du service de l’Assainissement.
10. Compte Administratif et compte de gestion 2008 de la Commune.
11. Compte Administratif et compte de gestion 2008 du service de l’Assainissement.
12. Affectation du résultat 2008 Commune.
13. Affectation du résultat 2008 service de l’Assainissement.
14. Budget supplémentaire 2009 Commune.
15. Budget supplémentaire 2009 service de l’Assainissement.
16. Tarifs emplacements fête foraine.
17. Tarification pour les spectacles 2009-2010.
18. Tarification du studio de r̩p̩tition РCase ̫ Arts.
19. Règlement du concours des maisons fleuries.
20. Convention avec le CIG de Versailles en matière d’hygiène et de sécurité.
21. Prélèvement automatique + autorisation de paiement par carte bancaire.
22. Avenant n° 1 à la convention de renouvellement urbain Région Ile de France (CUCS).
23. Renouvellement de la convention avec le Département des Yvelines en matière de vaccinations collectives.
24. Chauffage des bâtiments communaux : habilitation de Monsieur le Maire pour signer le marché.
25. Classement sans suite du marché de la halle alimentaire.
26. Habilitation de Monsieur le Maire pour déposer une déclaration préalable en vue de la réalisation des
27. travaux de la « micro-crèche ».
28. Habilitation de Monsieur le Maire pour déposer une déclaration préalable pour la réalisation d’un abri de jardin à l’école Robert Desnos.
29. Habilitation de Monsieur le Maire pour déposer une déclaration préalable pour la réalisation d’un abri de jardin à l’école Jean Macé.
30. Commission des Affaires Sociales et Prévention de la Délinquance : remplacement d’un membre permanent.
31. Désignation des délégués dans les conseils d’écoles : remplacement du délégué de la Commune au conseil de l’école maternelle Victor Hugo.
32. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.
33. Construction de logements rue Lucien Sampaix. Projet de dation avec la société Bouygues Immobilier.