CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2009
Réf. : 2009/06/24
OBJET : Avenant n°1 au marché de restauration conclu avec la société Avenance dans le cadre de l’ouverture de la micro-crèche.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur NOIR, adjoint au Maire délégué aux Finances rappelle que la ville a conclu début 2007, pour une durée de 4 ans à compter du 22 janvier 2007, un marché avec la société AVENANCE pour la fourniture de repas et de goûters en liaison froide pour la crèche collective municipal « Les P’tits Pilotes », sise 2, allée du Bosquet des Rocailles.
Ledit marché a été conclu sous forme d’un marché à bons de commande susceptible de varier dans les limites suivantes :
- montant minimum annuel : 15 000 € HT,
- montant maximum annuel: 45 000 € HT.
Le marché est rémunéré par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires (révisables) suivants :
repas des enfants de 5/6 mois à 8/12 mois :
•   déjeuner: 2.32 € HT soit 2.45 € TTC
•   goûters : 0.47 € HT soit 0.50 € TTC
repas des enfants de 8/12 mois à 18/24 mois :
•   déjeuner: 2.50 € HT soit 2.64 € TTC
•   goûters : 0.47 € HT soit 0.50 € TTC
repas des enfants de 18/24 mois à 36 mois :
•   déjeuner : 2.67 € HT soit 2.82 € TTC
•   goûters : 0.47 € HT soit 0.50 € TTC
Il est nécessaire d’adjoindre à ce marché le nouvel équipement de la micro-crèche sise 13 rue Pierre Sémard – 78210 Saint-Cyr-l’Ecole afin d’assurer les mêmes prestations pour 9 enfants. A cet effet, il est proposé au conseil municipal d’approuver l’avenant n° 1 s’y rapportant.
L’avenant n° 1 prendra effet le 1er septembre 2009 et ce jusqu’à l’échéance du marché initial, soit le 21 janvier 2011.
Toutes les clauses contractuelles et leurs annexes non modifiées par le présent avenant restent inchangées.
