Réf. : 2009/06/01
Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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- N° 2009/04/51 Contrat avec la SNCF pour un transport aller le 13 juillet 2009 et retour le 24 juillet 2009 dans le cadre du séjour d’été à Clécy (Calvados), destiné à des jeunes saint-cyriens.
- N° 2009/05/53   Régie de recettes municipale des sports. Actualisation de l’acte constitutif de cette régie.
- N° 2009/05/054 Convention pour la mise en place d’une action de formation pour la commune de Saint-Cyr-l’Ecole avec l’association Interdépartementale pour la Diffusion d’Informations Locales (AIDIL).
- N° 2009/05/56   Convention simplifiée de formation professionnelle (Word Base).
- N° 2009/05/57   Convention simplifiée de formation professionnelle (Word Base).
- N° 2009/05/58 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle prévu dans le cadre de la saison culturelle 2008-2009 (septembre 2008 à juin 2009) le 12 juin 2009 et intitulé « Les Z’HUMBLES ».
- N° 2009/05/59 Commercialisation d’espaces publicitaires sur le journal d’information mensuel « le Saint-Cyr-Magazine » et le guide pratique annuel « Guide Municipal – les clefs de la Ville ».
- N° 2009/06/60   Contrat d’engagement pour la location de structures gonflables avec la société « Au Pays des Kangourous ».
- N° 2009/06/61   Mission de maîtrise d’oeuvre relative aux travaux d’installation de locaux modulaires, rue de l’Aérostation Maritime à Saint-Cyr-l’Ecole.
- N° 2009/06/65 Régie de recettes des Oeuvres Sociales Municipales. Extension des possibilités d’encaissement des recettes de ladite régie par prélèvement automatique et par carte de paiement en mairie.
- N° 2009/06/66 Régie d’avances du service Jeunesse et Sport à la Mairie de Saint-Cyrl’Ecole. Clôture du compte courant postal et ouverture d’un compte de dépôt de fonds au Trésor Public. Modification du montant de l’avance à consentir au régisseur de ladite régie.
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