Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2009

Vous êtes invité à participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra :
JEUDI 25 JUIN 2009 – A 19 HEURES 45
Salle du Conseil Municipal

A l’ordre du jour :

1. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
2. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque.
3. Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage.
4. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Avenir Football Club.
5. Dégrèvement de la pénalité de la taxe d’urbanisme appliquée à l’encontre de la société PICARD pour l’acquittement tardif de la Taxe Locale d’Equipement
6. Fonds de solidarité pour la Région Ile-de-France. Rapport d’utilisation 2008.
7. Servitude des canalisations des eaux usées sur les terrains de l’école militaire.
8. Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France pour l’installation wifi au théâtre Gérard Philipe.
9. Autorisation à donner au Maire pour déposer le permis de construire de la Maison de la Famille.
10. Autorisation à donner au Maire pour déposer le permis de construire de l’extension du réfectoire de l’école Victor Hugo.
11. Autorisation à donner au Maire pour déposer le permis de construire pour l’implantation de bâtiments modulaires, rue de l’Aérostation Maritime et pour l’aménagement d’une aire pour les bennes du centre technique municipal.
12. Transfert de compétences dans le cadre de la transformation de la communauté de communes de Versailles Grand Parc en communauté d’agglomération.
13. Désignation des membres de la CLECT -commission locale d’évaluation des charges transférées- de la Communauté de Communes de Versailles Grand Parc : 1 titulaire, 1 suppléant.
14. Communauté de Communes de Versailles Grand Parc : rapport d’activités 2008.
15. Communauté de Communes de Versailles Grand Parc : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets. Année 2007.
16. Demande de remboursement de frais auprès de la Communauté de Communes de Versailles Grand Parc suite au transfert de compétences de la collecte et du traitement des ordures ménagères en 2003.
17. Avenant au contrat d’affermage conclu avec VEOLIA pour la prise en compte du bassin de rétention des eaux pluviales de la ZAC du Parc de l’Abbaye.
18. Dénomination de la voie publique au coeur de la cité Ambroise Croizat.
19. Dénomination de la micro-crèche du Centre Sémard.
20. Revalorisation des tarifs des consultations du Centre Médico-Sportif.
21. Adoption du nouveau règlement de la salle des fêtes.
22. Tarification d’utilisation de la salle des fêtes.
23. Modification du tableau des effectifs.
24. Avenant au marché de restauration conclu avec la Société Avenance à l’occasion de l’ouverture de la micro-crèche.
25. Recensement de la population : rémunération complémentaire des agents recenseurs.