Archives quotidiennes : 12 septembre 2009

Ordre du jour du conseil municipal du 17 septembre 2009

Publié le 12 septembre 2009 par

Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 28 mai 2009 et du 25 juin 2009. Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Communautaire du 26 mai 2009. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir … Continuer la lecture →

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Conseil Communautaire de Grand Parc du 26 mai 2009

Publié le 12 septembre 2009 par

N° de l’ordre du jour : 2009.05.01 : Modification des statuts de Versailles Grand Parc -Extension de compétences. Après en avoir délibéré à l’unanimité moins six abstentions de M. Bernard DEBAIN, M. Edmond GRONDIN, M. Etienne ERASIMUS, M. Jacques BELLIER, … Continuer la lecture →

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Liste des décisions du Maire

Publié le 12 septembre 2009 par

Réf. : 2009/09/3 Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. —————————- N° 2009/06/62 Avenant n° 1 … Continuer la lecture →

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Service de l'assainissement. Rapports annuels du délégataire pour 2007 et 2008.

Publié le 12 septembre 2009 par

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2009 Réf : 2009109/4 -OBJET : VEOLIA EAU. Service de l’assainissement. Rapports annuels du délégataire pour 2007 et 2008. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur NOIR, adjoint au Maire délégué aux Travaux et à l’Assainissement, rappelle … Continuer la lecture →

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Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau 2008.

Publié le 12 septembre 2009 par

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2009 Réf : 2009/09/5 – OBJET : Syndicat Mixte pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles et Saint-Cloud (SMGSEVESC) – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau 2008. … Continuer la lecture →

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