CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2009
Réf : 2009/09/8 – OBJET : Modification du tableau des effectifs : suppressions et créations de postes : 2 postes d’adjoint administratif de 2ème classe à temps complet – 2 postes d’adjoint du patrimoine de 2ème classe à temps complet
- 1 poste de chef de service de police municipale de classe exceptionnelle à temps complet
- Modification du temps de travail d’un adjoint d’animation de 2ème classe.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Madame CHOLLET, adjointe au Maire déléguée aux Ressources Humaines, informe le Conseil Municipal que suite à l’avis du Comité Technique Paritaire en date du 2 juillet dernier, il convient de mettre à jour le tableau des effectifs.
Dans ce cadre, elle propose à compter du 1er septembre 2009 de supprimer : un poste de directeur territorial à temps complet,
- un poste de rédacteur territorial à temps complet,
- un poste de technicien territorial supérieur à temps complet,
- un poste d’éducateur territorial des A.P.S hors classe à temps complet, huit postes d’adjoint technique territorial de 1ère classe à temps complet,
- trois postes d’adjoint technique territorial de 2ème classe à temps non complet (17h30/35h),
- deux postes d’adjoint territorial d’animation de là » classe à temps complet,
- trois postes d’adjoint territorial d’animation de 1ère classe à temps non complet (31h30/35h),
- deux postes d’adjoint territorial d’animation de 2ème classe à temps non complet (22h45/35h).
Par ailleurs, Madame CHOLLET explique que suite à des mouvements de personnels intervenus dans les secteurs culturel, scolaire et de la police municipale, il est nécessaire de pourvoir aux remplacements des agents partis par mutation, détachement ou mobilité interne.
Dans ce cadre, elle propose, avec effet au 1e, septembre 2009, de créer :
deux postes d’adjoint administratif de 2eme classe à temps complet pour pourvoir au remplacement d’un agent de la boutique culturelle et d’un agent affecté au service scolaire,
deux postes d’adjoint du patrimoine de 2ème classe à temps complet afin de remplacer un agent du Case O Arts et un agent affecté à la bibliothèque, un poste de chef de service de police municipale de classe exceptionnelle à temps complet pour pourvoir au remplacement du responsable de la police municipale.
Enfin, Madame CHOLLET explique à l’assemblée que les effectifs de l’activité périscolaire du matin des enfants inscrits au Centre de Loisirs Associé à l’Ecole Maternelle (CLAEM) Robert Desnos, habituellement accueillis au Centre de Loisirs Associé à l’Ecole Elémentaire (CLAE) Romain Rolland pour cette plage horaire, sont en augmentation cette année, passant de 3 (voire 4) enfants à 10 enfants actuellement. Par conséquent, il s’avère désormais nécessaire d’assurer cet encadrement au sein même du CLAEM Robert Desnos. De ce fait, elle propose, avec effet au 1e, septembre 2009, de modifier le temps de travail d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps non complet (31h30/35h) en un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps complet.
