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Ordre du jour du conseil municipal du 17 septembre 2009

Publié le 12 septembre 2009 par
  1. Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 28 mai 2009 et du 25 juin 2009.
  2. Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Communautaire du 26 mai 2009.
  3. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  4. VEOLIA EAU. Rapports d’activité 2007-2008.
  5. SMGSEVESC : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2008.
  6. SMAROV : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement – Exercice 2008.
  7. Révision des ratios d’avancement de grade.
  8. Suppression, transformation, création de postes pour mise à jour du tableau des effectifs.
  9. Création d’un Conseil Municipal des Jeunes et adoption de son règlement intérieur.
  10. Marché de travaux pour la réalisation des abords du Marché du Mail Fabien.
  11. Marché de travaux de la halle alimentaire.
  12. Tarifs de réservation de la salle à la Maison des Sports pour les syndics de copropriété.
  13. Convention avec le collège Jean Racine pour l’aide aux devoirs et l’accompagnement à la  scolarité des collégiens.
  14. Déclaration préalable pour la division du terrain d’assiette rue Gabriel Péri.
  15. Enquête publique pour le déclassement d’un terrain, rue Gabriel Péri.
  16. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Junior Association « les Rôlistes ».
  17. Autorisation permanente à donner au Trésorier pour tous les actes de poursuite.
  18. Protocole d’accord avec le Centre Interdépartemental de Gestion pour la mise à disposition d’un avocat.
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