Réf : 2009/10/01
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 2009
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la démission de Madame Bertile DESCHANEL et de Monsieur Marc SADOUN de leurs fonctions de conseillers municipaux, annoncée par les intéressés lors de la séance du 17 septembre 2009.
Conformément à l’article L 270 du Code Electoral, c’est le candidat venant sur la liste « Saint-Cyr au Coeur », immédiatement après le dernier élu de cette liste qui est appelé à remplacer la conseillère municipale de la liste susvisée démissionnaire de son mandat, à savoir Monsieur André DELBRAYERE, d’une part, et le candidat venant sur la liste « Saint-Cyr-l’Ecole, Avançons Ensemble », immédiatement après le dernier élu de cette liste qui est appelé à remplacer le conseiller municipal de la liste susvisé démissionnaire de son mandat, à savoir Monsieur Denis ESPAGNO, d’autre part.
