Liste des décisions du Maire

Réf. : 2009/10/03
Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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• N° 2009/08/85    Contrat de prestations de maintenance de l’alarme anti-incendie sur le site de l’Espace Gérard Philipe.
• N° 2009/08/89 Mise à disposition d’adresses : souscription de deux contrats Soliste location usage unique de fichier, n° QUO-258839-ZORYL4 et QUO-272760BZT93M, entre LA POSTE et la Commune de Saint-Cyr-l’Ecole.
• N° 2009/09/90    Convention simplifiée de formation professionnelle (formation intégration des agents).
• N° 2009/09/91    Contrat de prestations de télésurveillance (de l’alarme anti-intrusion) sur le site de l’Espace Gérard Philipe.
• Du n° 2009/09/93 au n° 2009/09/106 : Attribution ou renouvellement de concession n° 5333, n° 5334, n° 5335, n° 5336, n° 5337, n° 5338, n° 5339, n° 5340, n° 5341 n° 5342, n° 5343, n° 5344, n° 5345 et n° 5346 dans les cimetières ancien ou nouveau.
• N° 2009/09/107    Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle intitulé « LA FOURMI AYANT CHANTÉ TOUT L’ÉTÉ » par la compagnie « KOEKO »
• N° 2009/09/108 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle intitulé « LULU NUIT BLANCHE » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2009-2010 (septembre 2009 à juin 2010), le 19 février 2010.
• N° 2009/10/122 Contrat de cession du droit d’exploitation pour l’action culturelle intitulée « L’ECRITURE THEATRALE » dans le cadre d’un atelier d’écriture théâtrale prévu durant la saison culturelle 2009-2010 (octobre 2009 à juin 2010).
• N° 2009/10/123 Contrat de cession du droit d’exploitation du concert intitulé « BROKEN FEET » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2009-2010 (septembre 2009 à juin 2010) le 23 octobre 2009.
• N° 2009/10/128    Location d’une saleuse de marque EPOKE d’une capacité de 0,8 m3 n° 24270309 auprès de la société EDAC.
• N° 2009/09/109 Contrat de cession du droit d’exploitation de spectacles prévus dans le cadre de la saison culturelle 2009-2010 (septembre 2009 à juin 2010) les 13 octobre et 21 novembre 2009.
• N° 2009/09/110 et n° 2009/09/111 : Renouvellement de concession n° 5347 et n° 5350 dans les cimetières ancien et nouveau.
• N° 2009/09/112    Convention simplifiée de formation professionnelle (OPAC 2.0).
• N° 2009/09/113 Contrat de mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé à l’occasion de la création d’un centre médico-social associé à une annexe du centre technique municipal sis rue de l’Aérostation Maritime à Saint-Cyrl’Ecole.
• N° 2009/09/115 Contrat de prestations de Contrôle et Vérification technique à l’occasion de la création d’un centre médico-social associé à une annexe du centre technique municipal sis rue de l’Aérostation Maritime à Saint-Cyr-l’Ecole.
• N° 2009/09/117 Régie d’avances au service Culture et Manifestations de la mairie de SaintCyr-l’Ecole. Clôture du compte courant postal et ouverture d’un compte de dépôt de fonds au Trésor Public.
• N° 2009/10/118    Convention simplifiée de formation professionnelle « Le secret des massifs d’annuelles).