Ordre du jour – conseil du 22 octobre 2009

OBJET : Séance du Conseil municipal

Vous êtes invité à participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra :
JEUDI 22 OCTOBRE 2009 – à 19 HEURES 45

Salle du Conseil Municipal

A l’ordre du jour :

1. Installation de Monsieur André DELBRAYERE et de Monsieur Denis ESPAGNO, en remplacement, respectivement de Madame Bertile DESCHANEL et de Monsieur Marc SADOUN, conseillers municipaux démissionnaires.
2. Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du 15 septembre 2009.
3. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
4. Renouvellement de la Commission d’Appel d’Offres.
5. Remplacement d’un délégué suppléant au Conseil d’administration du Lycée professionnel Jean Perrin.
6. Remplacement d’un membre titulaire à la Commission de contrôle des comptes des associations subventionnées par la commune.
7. Commission consultative des services publics municipaux : remplacement d’un élu démissionnaire.
8. Remplacement de deux membres permanents de la Commission des Finances.
9. Remplacement d’un membre permanent de la Commission Développement Economique.
10. Remplacement d’un membre permanent de la Commission Culture, Manifestations et Vie Locale.
11. Remplacement d’un membre permanent de la Commission Affaires Sociales et Prévention de la Délinquance.
12. Marché négocié pour les travaux de réhabilitation 2008/2009 du réseau communal d’assainissement – Avenant n° 1 – Autorisation du Maire pour signer.
13. Marché négocié pour les travaux d’aménagement du Boulevard Henri Barbusse et de création de liaisons douces – Avenant n° t- Autorisation au Maire pour signer.
14. Décision modificative n° 1 au Budget 2009 de la Ville.
15. Décision modificative n° 1 au budget 2009 de l’Assainissement.
16. Transformation de la communauté de communes de Versailles Grand Parc en communauté d’agglomération : approbation des statuts.
17. Définition de l’intérêt communautaire en matière de construction, d’aménagement, d’entretien et de gestion d’équipements culturels et sportifs.
18. Convention de mandat de gestion provisoire avec communauté de communes de Versailles Grand Parc.
19. Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF). Rapport d’activité 2008.
20. Syndicat Mixte d’Etudes pour la Réouverture de la Grande Ceinture (SMERGC). Rapport d’activité 2008.
21. Subvention du Département des Yvelines concernant les actions culturelles du Théâtre Gérard Philipe au titre de l’aide aux centres d’actions culturelles.