ATTENTION : CE DOCUMENT CORRESPOND A CE QUI EST PROPOSE AU VOTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX. LE CONSEIL MUNICIPAL ETANT SOUVERAIN, LA DECISION PEUT ETRE DIFFERENTE DE CE QUI EST INDIQUE CI-DESSOUS.
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 2009
Réf : 2009/10/08
OBJET : Remplacement de deux membres permanents de la commission des Finances.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur le Maire indique qu’à la suite de la démission de Monsieur SADOUN, un siège attribué à la liste Saint-Cyr-l’Ecole, Avançons Ensemble dans la commission municipale des Finances est vacant.
Il sollicite cette liste afin qu’elle propose un candidat pour pourvoir ce siège. Monsieur GUERSON suggère la candidature de M. Denis ESPAGNO.
Monsieur le Maire indique également qu’à la suite de la démission de Madame DESCHANEL, un siège accordé à la liste Saint-Cyr au Coeur, est devenu vacant.
A cet effet, Monsieur le Maire propose la candidature de M. Edmond GRONDIN.
Monsieur le Maire propose pour l’élection des remplaçants des membres permanents démissionnaires de cette commission municipale, d’appliquer les dispositions de l’article L.2121-21 alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales (vote à l’unanimité pour ne pas procéder au scrutin secret pour cette désignation).
