Liste des décisions du Maire

Réf. : 2009/11/3

Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

• N° 2009/10/132    Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle intitulé « POUR DE RIRE » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2009-2010 (septembre 2009 à juin 2010 le 21 octobre 2009.
• N° 2009/10/133    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle de conte intitulé « LA CONTEUSE EST UNE FEE » prévu 9 décembre 2009 à 14h30.
• N° 2009/10/134    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle prévu dans le cadre de la saison culturelle 2009-2010 (septembre 2009 à juin 2010) les 10, 12 et 13  novembre 2009.
• N° 2009/10/135    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec le Cirque STAR.
• N° 2009/10/136    Requête conjointe de la commune de Saint-Cyr-l’Ecole et de l’Office National des Forêts (ONF) en vue d’obtenir une ordonnance de référé prescrivant l’expulsion des personnes installées au moyen de leurs véhicules avec caravanes, remorques ou de tous autres engins, rue Francisco Ferrer (dans la partie en impasse pénétrant dans l’espace forestier du Bois Robert) sans avoir obtenu l’autorisation municipale nécessaire à cet effet et dans le Bois Robert (forêt domaniale de Versailles).
• N° 2009/10/137    Convention de mise à disposition d’un Agent Chargé de la Mise en OEuvre des Règles d’hygiène et Sécurité (ACMO).
• N° 2009/09/138     Contrat de prestations de Contrôle et Vérification technique à l’occasion de la restructuration de la Maison des Sports avec réfection des façades sis 34 rue Gabriel Péri à Saint-Cyr-l’Ecole.
  N° 2009/09/139   Contrat de mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé à l’occasion de la restructuration de la Maison des sports avec réfection des façades sis 34, rue Gabriel Péri à Saint-Cyr-l’Ecole.
• N° 2009/10/143    Contrat d’Audit technique de sécurité incendie, d’accessibilité aux personnes handicapées et du clos et couvert de l’école primaire Ernest Bizet sis 2, square Henri Wallon — 78210 SAINT-CYR-L’ECOLE.
• N° 2009/10/144    Régie de recettes des Å’uvres Sociales Municipales. Extension du domaine des recettes à encaisser par cette régie, au service de la micro-crèche « Les Elfes ».
• N° 2009/10/145    Contrat de prestations pour la recherche d’amiante et de plomb avant la restructuration de l’école primaire Ernest Bizet, sise 2, Square Henri Wallon — 78210 SAINT-CYR-L’ECOLE.
• N° 2009/10/146    Contrat avec la SNCF pour un transport aller le 21 décembre 2009 et retour le 23 décembre 2009 au Futuroscope de Poitiers.
• N° 2009/10/151    Contrat de prestations artistes associés avec l’Association « THEATRE DE LA RENCONTRE » pour la mise en oeuvre d’un atelier théâtre pour adultes dans le cadre de la saison culturelle 2009-2010 (septembre 2009 à juin 2010).
• N° 2009/10/157    Convention simplifiée de formation professionnelle (Excel bases).
• N° 2009/10/159    Convention simplifiée de formation professionnelle (BO : Exploitation, mode utilisateur).
• N° 2009/10/160    Contrat avec la SA FUTUROSCOPE Destination pour un mini-séjour de 2 jours (du 21 au 23 décembre 2009) au Futuroscope de Poitiers (Haute Vienne).
• N° 2009/11/162    Contrat de prestations artistes associés en vue de l’exposition « PETIT CARREAU » prévue dans le cadre de la saison culturelle 2009-2010 (septembre 2009 à juin 2010), du 16 novembre au 2 décembre 2009.