Main mise sur le comité de jumelage

Une réponse à Main mise sur le comité de jumelage

1. Daniel Farnier dit :

   13 décembre 2009 à 0 h 02 min

   Destinataire : M. le Président du comité de jumelage
   Copie : M. l’adjoint délégué à la vie associative

   Monsieur le Président,

   Lors de l’Assemblée Générale du comité de jumelage, le 5 novembre dernier, je vous avais demandé de confirmer que les statuts de l’association permettaient de modifier les statuts comme cela a été décidé en cours de réunion.
   Vous m’aviez indiqué que oui.
   Après analyse des statuts,il apparaît clairement que cela n’était pas possible, en tous cas de la façon dont vous avez procédé.

   D’une part, l’article 14 des statuts précise que les modifications de statuts doivent se faire en Assemblée Générale extraordinaire. Or, la convocation envoyée aux adhérents est très claire, ils ont été convoqués le 5 novembre 2009 pour une assemblée générale ordinaire.
   Admettrait-on que les statuts puissent être modifiés durant une Assemblée Générale ordinaire, il conviendrait tout de même de se conformer à l’article 13 des statuts qui précise les sujets à inscrire à l’ordre du jour, dont la modification de statuts ne fait pas partie. Il resterait bien la possibilité de délibérer sur « d’autres sujets à l’ordre du jour », mais la convocation qui précisait l’ordre du jour ne mentionnait pas la possibilité de modifier les statuts.

   En conclusion :
   1/ l’Assemblée Générale ordinaire du 5 novembre 2009 ne pouvant modifier les statuts de l’association, la décision de passer de 12 à 6 membres le conseil d’administration doit être considérée comme n’ayant pas existé,
   2/ conséquence du 1/, l’élection d’un conseil d’administration de 6 membres lors de l’Assemblée Générale ordinaire du 5 novembre doit être considérée comme n’ayant pas existé,
   3/ conséquence des points ci-dessus, une Assemblée Générale doit être reconvoquée par le seul conseil d’administration légalement reconnu, à savoir celui en place avant le 5 novembre. Les autres points traités lors de l’Assemblée Générale du 5 novembre l’ayant été en conformité avec les statuts ne me semblent pas devoir être reproposés à la délibération de l’Assemblée Générale.

   Veuillez agréer, Monsieur le Président, l’expression de ma respectueuse considération.

   Daniel Farnier
   Adhérent du comité de jumelage

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   • Daniel Farnier dit :

     15 décembre 2009 à 9 h 59 min

     Voic la réponse de M. Moallic, puis ma réponse à cette réponse :

     —————–
     Monsieur,

     Je fais suite à votre courriel du 11 décembre dernier, qui a retenu toute
     mon attention.

     Je reste perplexe quant au but de votre démarche et je vous serai gré de me
     préciser vos intentions.

     Vous semblez insister sur la forme. En effet, la forme est importante, car
     dans notre république c’est ainsi que chacun est consulté et invité à
     s’exprimer et que son opinion peut contribuer à dégager une majorité.
     Cependant, cette forme reste, de mon point de vue, moins essentielle que le
     fond : sur le fond je ne comprends pas votre démarche puisque le quorum
     nécessaire à une modification des statuts était atteint et que cette
     modification des statuts a été adoptée à l’unanimité.

     Ne voyant ni conséquence ni préjudice sur le fond en raison du manque de
     forme éventuel que vous semblez reprocher, je ne vois en l’état aucune
     nécessité de revenir sur la constitution du conseil d’administration élu
     lors de l’assemblée générale du 5 novembre dernier.

     Sauf erreur d’interprétation de ma part même Madame Stinson semble rejoindre
     ce point de vue puisqu’elle ne se considère plus comme faisant partie ni du
     conseil d’administration, ni du bureau depuis l’assemblée générale du 5
     novembre et qu’elle a d’ailleurs aimablement transmis les archives de
     l’association qu’elle avait en garde.

     J’espère que ces précisions ont pu vous rassurer sur le fonctionnement
     démocratique de notre association et répondent de manière satisfaisante à
     vos interrogations.

     Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire, et vous
     prie de recevoir, M. Farnier, mes salutations les plus cordiales.

     Pour le Comité de jumelage
     de Saint-Cyr l’Ecole,
     son président,

     François MOALLIC

     ————————————-
     Monsieur le Président,

     Je suis stupéfait de vous voir qualifier de « manque de forme éventuel » le non respect caractérisé des statuts de l’association.

     Ceux-ci sont clairs : seule une Assemblée Générale extraordinaire peut modifier les statuts. Comme vous n’avez pas convoqué d’Assemblée Générale Extraordinaire, vous ne pouviez pas modifier les statuts, et donc le Conseil d’Administration doit toujours être composé de 12 membres pour être valide. Comme tel n’a pas été le cas le 5 novembre, l’actuel conseil d’Administration n’a pas de légalité.

     Je pensais qu’il s’agissait de votre part d’une simple erreur d’inattention au moment de l’Assemblée Générale Ordinaire du 5 novembre. Votre courriel de ce jour me laisse penser qu’il s’agit en réalité d’une attitude délibérée.

     En conséquence, si vous n’avez pas revu votre position d’ici à la fin de cette semaine, j’engagerai les procédures nécessaires pour que l’association puisse fonctionner conformément aux règles que ce sont donnés les adhérents.

     Veuillez agréer, Monsieur le Président, l’expression de mes sentiments distingués.

     Daniel Farnier
     Adhérent du Comité de jumelag

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     • Stinson Monique dit :

       16 décembre 2009 à 11 h 14 min

       Monsieur Moallic,

       Je viens d’ apprendre que dans un courrier adressé à Mr.Farnier,conseiller municipal,vous écriviez »Mme.Stinson semble rejoindre ce point de vue »,point de vue suivant lequel l’ Assemblée Générale du 5 novembre aurait valablement élu un nouveau conseil d’ administration.

       Puisque vous m’ en donner l’ occasion, je vous précise que je pense très exactement le contraire,à savoir que l’ illégalité de cette élection me semble indiscutable.

       Tout d’abord,vous n’avez jamais annonçé que cette assemblée générale avait pour objectif de modifier les statuts. Ceci est contraire à la forme et au fond des statuts qui nécéssitent que toute modification des statuts fasse l’objet d’une annonce particulière auprès des adhèrents en réunissant une assemblée extraordinaire dont la proposition de modification doit être explicitement à l’ordre du jour.

       Deuxièmement, je conteste que le quorum ait été réuni.Vous écrivez dans le compte rendu d’ Assemblée Générale que l’ association comptait 83 membres,ce qui permet de respecter tout juste le quorum avec 42 votants.Il se trouve qu’ en tant que trésorière, je dispose des chiffres exacts : il y avait à l’ouverturede de l’ Assemblée Générale 85 membres à jour de leur cotisation, donc le quorum était de 43 et non 42. Votre compte-rendu démontre que le quorum n’était pas atteint. Deuxième irrégularité.

       Enfin, il vous faut une sacré mauvaise foi pour affirmer que le fait que je vous remette les documents comptables vaut caution pour vos manipulations. Je vous les ai remis parce que:

       1/ vous me l’avez demandé,

       2/ connaissant vos méthodes, j’ai préféré vérifier que l’ assemblée générale me donne quitus avant de remettre les éléments me permettant de justifier la gestion des fonds de l’association. Ne souhaitant pas continuer à travailler avec vous (et je suis pas la seule ),je n’ai pas de raison de conserver des documents qui appartiennent à l’ association.Comme vous êtes le président élu en 2008,je n’ avais pas de raison de vous les refuser.

       Recevez,Monsieur Moallic, mes salutations distinguées.

       Madme Stinson

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2. Stinson Monique dit :

   14 décembre 2009 à 11 h 27 min

   Stinson Monique :En tant que trésorière du comité de jumelage jusqu’ à l’ assemblée générale du 5 novembre 2009 je connaissais le nombre exact d’ adhérents.
   Seuls les membres actifs depuis au moins 6 mois, peuvent prendre part aux délibérations des assemblées générales (article 7).Un adhérent n’ avait pas ces 6 mois de présence.
   Cependant le compte rendu de l’ assemlée générale fait appataître les irrégularités suivantes :
   – Il y avait 85 adhérents à jour de leur cotisation à l’ ouverture de la séance, le quorum était donc de 43 et non pas 42 comme il a été précisé sur ce compte rendu.
   – Le conseil d’ administration du 24 septembre 2009 n’avait pas été informé qu’ une modification des STATUTS était prévue, je rappelle seulement les termes de ce compte rendu qui visait à préparer l’ assemblée générale; tout au plus il était prévu une autre assemblée générale le 19 novembre 2009, en cas de quorum insuffisant.
   Or une assemblée Extraordinaire est obligatoire pour les modifications des STATUTS.
   L’ Assemblée générale n’ est donc pas valable et une nouvelle Assemblée Générale doit être convoquée dans le respect des STATUTS
   Monique Stinson

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3. Francois Moallic dit :

   17 décembre 2009 à 9 h 13 min

   Monsieur le président du groupe Agir pour Saint-Cyr,

   Je viens de lire votre article du 12 décembre dernier sur votre site internet, qui m’a surpris, et je l’avoue déçu de votre part ; et ne peut laisser le Saint-Cyrien que je suis avant tout sans réaction, face à tant d’imprécisions et de sous entendus.

   Je vous prierai d’abord de revenir sur l’affirmation suivante :
   « Pourtant, jusqu’à cette année, il n’y avait pas eu de difficulté pour trouver 12 candidats ».
   Il y avait certes 17 candidats en 2008 ; mais seulement 5 membres sortants en 2008 (soit 7 démissions depuis l’assemblée générale précédente de 2006). Pourriez vous donc, afin d’illustrer vos propos, me rappeler le nombre de candidats au conseil d’administration de ces dernières années, préciser leur présence et leur participation aux réunions, et les causes éventuelles de leurs démissions. Certains n’ont-ils pas démissionné pour dénoncer « l’immobilisme de l’association » ?

   Autre point que je vous demande de préciser : Le mari de la conseillère que vous évoqué s’est-il présenté ? A-t-il été élu ? Ni l’un, ni l’autre. Je vous remercierai de ne pas oublier de le rappeler. Quand bien même la conseillère municipale déléguée par le Maire aurait, comme vous le dites sans le prouver, constituée une liste, ce n’est pas elle qui a élu le conseil d’administration, mais bien l’assemblée générale constituée.

   Enfin, vous évoquez « le sentiment qu’un clan s’empare du comité de jumelage ». Je constate seulement que 5 des 6 membres du conseil d’administration ont été élus à l’unanimité lors de l’assemblée générale du 5 novembre 2009 ; sur le sixième membre seul un adhérent a voté contre. Plutôt que de dénoncer a posteriori ce sentiment, pourquoi l’adhérent que vous êtes n’a pas manifesté son opposition lors de cette assemblée générale, en votant contre les personnes dont vous reprochez les affinités ? Pourquoi certains des adhérents de sont vos colistiers des dernières municipales n’étaient ni présents ni représentés ce soir là ? Je suis étonné que les membres d’un groupe qui s’appelle Agir pour Saint-Cyr soit aux abonnés absents lorsqu’il s’agit de définir la politique et les actions à venir d’une association à laquelle ils semblaient attachés puisqu’en 2008 huit d’entre eux étaient candidats à ce conseil d’administration. Leur intérêt pour le jumelage a-t-il disparu ? Combien de ces huit ont-ils participé aux manifestations organisées par le comité de jumelage en 2008 et 2009 ? Quel crédit apporter à des personnes qui postulent à des responsabilités associatives, puis qui ensuite ne participent plus à la vie de cette association ?
   Certains m’ont fait part de leurs motivations, de leur choix de s’investir pour d’autres activités ou de leur manque de disponibilité ; c’est tout à leur honneur et je respecte leur choix. D’autres ne se sont pas justifiés, et leur choix est tout autant respectable. Mais le président du comité de jumelage que je suis aussi n’a jamais cherché à savoir d’où venait untel, de quel bord politique il était. Seuls comptent à mes yeux la compétence, la disponibilité et surtout la volonté d’agir pour développer les jumelages auprès des Saint-Cyriens et des habitants des villes jumelées.

   Pour conclure, le comité de jumelage retrouve depuis ces deux dernières années une partie de son activité d’antan, par la concrétisation du jumelage avec Butzbach et le début de renouveau de celui avec Bonnyrigg-Lasswade, que beaucoup considéraient, à tort finalement, comme à oublier.

   Je déplore donc qu’un homme politique expérimenté comme vous, qui prône l’action jusque dans le nom de son groupe, reste si passif en assemblée générale pour ensuite se plaindre, du non respect éventuel de procédures ou du clanisme supposé de personnes élues par cette assemblée.

   J’aurais plus de cynisme, je pourrais peut-être en conclure que cette passivité serait calculée et le fruit de convictions politiciennes ou d’une opposition systématique à toute action soutenue par la majorité municipale.
   J’aurais plus de cynisme, je supposerais que certains suivent les conseils prodigués par Basile dans le Barbier de Séville de Beaumarchais lorsqu’il cite Francis Bacon.

   Mais je préfère me réjouir du succès du premier échange scolaire entre une vingtaine de collégiens de Jean-Racine et leurs homologues de Butzbach cet automne ; et me servir de cet exemple, pour encourager la plus large participation des habitants aux activités de jumelage de la commune de Saint-Cyr l’Ecole, qu’ils soient scolaires, sportifs, culturels, caritatifs ou autres.

   Je reste à votre disposition pour toute collaboration constructive dans ce sens, et vous prie d’agréer, Monsieur le président du groupe Agir pour Saint-Cyr, l’expression de notre considération distinguée.

   François Moallic

   PS : je vous prierai à l’avenir de vérifier la véracité des propos que vous publiez, dans le cas présent ceux de Mme Stinson. Par exemple, suite à la démission formelle de MM. Florian CHIDJOU et Martial MORICEL exprimées par écrit avant l’assemblée générale du 5 novembre dernier, le nombre des membres était bien de 83 et non pas de 85 comme elle pouvait le penser

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   • Daniel Farnier dit :

     18 décembre 2009 à 12 h 50 min

     - 17 candidats en 2008, 6 en 2009. Nombre de présents à l’AG en 2009 par rapport à 2008 : la moitié, le tiers ? Cela fait beaucoup de monde de parti depuis que vous êtres président !
     - le fait que vous affirmiez qu’Agir Pour Saint-Cyr était « aux abonnés absents » en dit long sur votre mode de fonctionnement. Agir Pour Saint-Cyr est un groupe politique qui respecte la liberté des associations. J’étais présent à l’AG en tant qu’adhérent du comité de jumelage et pas comme responsable d’un groupe politique. Ceci explique ma retenue durant l’AG. Inconsciemment par le choix de vos arguments, vous montrez que tel n’était pas le cas de vous et de vos amis politiques qui mélangez votre engagement politique et la gestion de l’association.
     - Madame la conseillère municipale déléguée a demandé personnellement à chaque candidat de l’être. Ce n’était pas son rôle, comme elle n’avait pas à appeler devant tout le monde une conseillère municipale pour faire le quorum puis à demander à son mari d’être candidat au conseil d’administration. La candidature de celui-ci, ainsi que celle d’une ancienne conseillère municipale ayant soutenu Bernard Debain n’ont été retirés qu’après que la modification des statuts, par ailleurs illégal, ait ramené le nombre de candidats nécessaires à 6.
     - j’ai voté pour 5 des candidats, car je considère qu’ils ont leur place dans ce conseil d’administration. Je ne remets pas en question ni leur droit être élu au CA, ni leur conviction personnelle, je remets en question le fait que seule une sensibilité politique est désormais représentée. Le problème n’est pas que des membres d’Agir Pour Saint-Cyr ne soient pas représentés, c’est pourquoi ils sont partis de cette association qu’ils avaient maintenus dans des temps difficiles. Le problème c’est qu’ils ne sont pas seuls à être partis, et que personne, autre que des soutiens à Bernard Debain n’ont souhaités s’investir. En revanche, j’ai voté contre votre candidature car en tant que président vous avez laissé dériver le comité de jumelage en comité de soutien à Bernard Debain, ce que je vous reproche.
     Vous soulignez mon expérience politique, alors permettez moi de vous en faire profiter. Ce que vous faites porte tort au comité de jumelage et portera tort à vos amis politiques. La composition monocolore du conseil d’administration ne sera pas appréciée par nos concitoyens, et ils ont raison. Je pense qu’un conseil d’administration de comité de jumelage doit s’ouvrir aux premiers acteurs des jumelages : enseignants, sportifs, gens de culture, anciens combattants (jumelage avec l’Allemagne), anciens élus aussi… Or, tel n’est pas du tout le cas aujourd’hui.
     L’AG a élu un conseil d’administration de façon illégale, et je suis prêt à saisir la justice. J’ai toute raison de penser que celle-ci me donnera raison, tant le viol des statuts est patent.
     Maintenant, on peut faire autrement. Vous acceptez de revenir sur l’élection du Conseil d’Administration, et nous cherchons les moyens de mettre en place un conseil qui, comme je viens de le dire fait la place principale aux acteurs naturels du jumelage et qui en assure la neutralité politique. Je ne demande aucunement une quelconque cogestion avec Agir Pour Saint-Cyr, je demande qu’on mette en place un conseil d’administration dans lequel nos concitoyens pourront se reconnaître, et dans lequel les querelles politiques se règleront ailleurs.
     Cordialement
     Daniel Farnier
     Point de détail : pourquoi, si M. Moricel était démissionnaire a-t-il été indiqué comme « Excusé » dans le compte-rendu ? S’il y a une erreur, vous semblez en être, au moins un peu, la source.

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     • Francois Moallic dit :

       19 décembre 2009 à 0 h 56 min

       M. le Président du Groupe Agir pour Saint-Cyr,

       Je vous avais découvert juriste, maintenant je vous découvre psychanalyste ?

       A mon tour de vous coucher sur le divan :
       - Lorsque vous m’écrivez en tant que simple membre du comité de jumelage, pourquoi dans votre signature il y a-t-il l’adresse internet de votre blog politique ?
       - Lorsque je vous écris sur votre même blog politique en tant que Saint-Cyrien que je suis avant tout pourquoi répondez vous au Président du Comité de Jumelage, que je suis aussi, mais dans un second temps ?

       Et toujours pas de réponse sur l’essentiel :
       En quoi reconvoquer une AG permettrait au comité de jumelage d’être plus efficace dans son objectif de favoriser une plus large participation des habitants aux activités de jumelage de la commune de Saint-Cyr l’Ecole ?
       Ne pensez vous pas que le résultat de cette nouvelle AG, plus formelle, aboutirait au même résultat final, et donc à une perte de temps ?

       Votre analyse politique est intéressante, mais je ne la partage pas, pas plus que je ne partage celle de M. Fermier, mais qui elle au moins me fait sourire, malgré les dangers de l’exercice…

       Pour revenir au dernier message de votre blog : les raisons des absences de certains sont multiples :
       - problèmes personnels, ou professionnels ;
       - investissement dans d’autres associations ;
       - politisation des positions de certains membres du conseil d’administration, loin de l’idéal des jumelages ;
       - nécessité de travailler en équipe, dans la concorde, avec enthousiasme, patience et diplomatie… et sans chercher à profiter de sa position, par des avantages financiers (voyages gratuits, etc) ou des égards dus à de beaux titres tout en négligeant les devoirs qu’ils impliquent.
       Certains m’ont fait part de leurs raisons, d’autres pas. Quoiqu’il en soit je n’ai pas à les juger.

       Vous m’accusez d’avoir fait du comité de jumelage un comité de soutien à M. Bernard Debain ? Je me réjouis de l’investissement de M. Le Maire dans les jumelages. Je me réjouis de la bonne collaboration entre le comité de jumelage et la ville, indispensable à la réussite des jumelages… Et si globalement, lui et moi, parvenons à bien travailler ensemble (enfin, j’espère qu’il rejoint mon point de vue) je passe sous silence nos différents, qu’ils soient déjà résolus ou pas encore, voire à venir, car contrairement à certains, j’estime que les esclandres ne peuvent que retarder leur résolution, et conduire au blocage et à l’inefficacité ; ce qui a été trop souvent le cas ces dernières années pour les jumelages saint-cyriens.

       Certains cherchent activement des candidats lors d’une réunion ? Hélas la plupart des personnes sont conscients des contraintes des responsabilités de la vie associative et ont besoin qu’on les pousse un peu. Je suis moi-même rentré dans mon premier comité directeur Saint-Cyrien pour que le nombre de membres requis soit atteint. Et alors ? L’assemblée générale, au final, reste souveraine.

       Quant à votre proposition… J’apprécierais aussi qu’au comité de jumelage des personnes motivées se retrouvent naturellement à renforcer ensemble les liens entre habitants des villes jumelles, et ce, indépendamment de leur histoire, leurs origines, religion, catégorie socio professionnelle, activités ou loisirs, et autres opinions politiques… Mais cette diversité ne se décrète pas. Ce sont les membres qui, réunis en AG, élisent leur conseil d’administration.
       Et ce conseil d’administration ne rend pas compte de son activité politique, mais des actions réalisées dans le cadre des jumelages et de leurs réussites.

       Avant de conclure, les autres acteurs de la ville, établissements scolaires, associations, etc. savent trouver le comité de jumelage lorsqu’elles ont des projets à construire dans le cadre des jumelages. Le comité doit leur apporter sa connaissance des villes jumelées, son dynamisme, ses compétences linguistiques. Le collège Jean Racine, le lycée Mansart, le Lion’s club, l’AFC, la Saint-Cyrienne, etc, peuvent en témoigner et savent l’en remercier. (Ceci dit, j’espère que cette liste s’allongera bientôt, grâce, pourquoi pas, à la publicité faite ici). Puisque leurs représentants parviennent ainsi à rendre vivants les jumelages de notre ville, sans devoir s’investir dans la gestion d’une association, je ne vois pas pourquoi ils prendraient de leur temps précieux pour participer à aux AG et conseils d’administrations du comité de jumelage : ils ont déjà fort à faire avec les leurs. Je le regrette, mais je les comprends.

       Pour conclure, sur votre proposition : Je n’ai pas à répondre à votre chantage d’une mise en place d’un conseil d’administration plus conforme à nos idéaux en échange de votre renonciation à d’éventuelles poursuites judiciaires. Je n’ai pas à répondre aux sollicitations d’un homme politique sur son blog politique, pour un compromis de gestion d’une association qui se définit comme apolitique. Conformément à l’article 5 des statuts, celui qui chercherait à la politiser, de quelque manière que se soit, active (provocations,…) ou passive (stratégie de la chaise vide, …) ne serait, de mon point de vue personnel, pas digne d’en faire partie.
       Alors si aujourd’hui vous souhaitez revenir sur la composition du conseil d’administration, votée il y a exactement un an en assemblée générale, à l’unanimité des présents (étiez vous, ce soir là, des notres ?), je ne peux que vous suggérer de militer auprès des membres de l’association, et surtout pas à partir de votre blog politique.

       M. le Président du Groupe Agir pour Saint-Cyr, votre proposition est au mieux maladroite, au pire inqualifiable, puisque je ne trouve les mots pour dire ce que je pourrais en penser.

       Si vous souhaitez malgré tout poursuivre nos échanges, je vous propose donc de laisser ce débat où il en est pour l’instant, de nous donner le temps de la réflexion, et de reprendre contact après les fêtes de fin d’année que je vous souhaite excellentes, pour vous et vos proches.

       Cordialement.

       François Moallic

       PS : M. Moricel avait annoncé et sa non candidature au prochain conseil d’administration, avant de s’excuser de ne pas participer à la prochaine AG, puis de remplir le formulaire d’appel à cotisation par la négative. Pour mettre en avant sa courtoisie (par rapport à ceux qui n’ont pas eu cette politesse) on a préféré mettre excusé plutôt qu’absent. La prochaine fois on pourra rajouter une lettre D pour les démissionnaires et autoriser les combinaisons.

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