Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 2009

Ordre du jour :

1. Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Communautaire du 13 octobre 2009.
2. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
3. Election du 8e adjoint au Maire.
4. Décision Modificative n° 2 Ville.
5. Tarification des places de cinéma Les Yeux d’Elsa.
6. Débat d’orientation budgétaire Ville.
7. Débat d’orientation budgétaire Assainissement.
8. Marché à procédure adaptée relatif aux travaux d’entretien des espaces verts de la Ville de Saint-Cyr-l’Ecole.
9. Marché à procédure adaptée relatif aux travaux d’entretien, de rénovation et de modernisation des installations d’éclairage public, de signalisation tricolore et d’illuminations de la ville de Saint-Cyrl’Ecole.
10. Marché à procédure adaptée relatif au bail voirie concernant les travaux de petit entretien, de grosses réparations et de travaux neufs.
11. Marché à procédure adaptée relatif à la construction et à l’aménagement des abords du Centre Médico-social de Saint-Cyr-l’Ecole (tranche ferme) et à l’aménagement d’un espace extérieur dédié aux services techniques municipaux (tranche conditionnelle) — Habilitation du Maire pour signer le marché relatif au lot n° 2.
12. Marché à procédure adaptée relatif à l’aménagement des abords du Centre Médico-social de Saint-Cyr-l’Ecole — Habilitation du Maire pour signer le marché.
13. Modification du tableau des effectifs.
14. Déclaration préalable en vue de l’extension du local mis à disposition des boulistes.
15. Avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS).
16. Garantie d’emprunt par la société RLF.