ATTENTION : CE DOCUMENT CORRESPOND A CE QUI EST PROPOSE AU VOTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX. LE CONSEIL MUNICIPAL ÉTANT SOUVERAIN, LA DÉCISION PEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE CE QUI EST INDIQUE CI-DESSOUS.
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2010
Réf : 2010/01/16
OBJET : Budget Primitif 2010 du service de l’Assainissement.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur NOIR, adjoint au Maire délégué à l’Assainissement, rappelle que le débat d’orientation budgétaire a eu lieu lors du Conseil Municipal du 15 décembre dernier.
La note de présentation du projet de budget primitif 2010 du service de l’Assainissement a été commentée aux conseillers municipaux qui ont assisté à la commission Finances/Travaux élargie qui a eu lieu le 8 janvier 2010.
Le BP 2010 du service de l’Assainissement s’équilibre en dépenses et en recettes à hauteur de : 741 882.26 €
A. La section d’investissement
- Le total des recettes s’élève à : 507 528.63 €
•   Les opérations réelles s’élèvent à : 402 557.90 €
•   Les opérations d’ordres s’élèvent à : 104 970.73 €
Le total des dépenses s’élève à : 507 528.63 €
•   Les opérations réelles s’élèvent à : 494 354.69 €
•   Les opérations d’ordres s’élèvent à : 13 173.94 €
B. La section d’exploitation
-   Le total des recettes s’élève à : 234 353.63 €
•   Les opérations réelles s’élèvent à : 220 000.00 €
•   Les opérations d’ordres s’élèvent à : 14 353.63 €
Le total des dépenses s’élève à : 234 353.63 €
•   Les opérations réelles s’élèvent à : 129 382.90 €
•   Les opérations d’ordres s’élèvent à : 104 970.73 €
Monsieur NOIR propose au Conseil Municipal d’approuver le projet de Budget Primitif 2010 du service de l’Assainissement correspondant.
NB : le Budget Primitif 2010 du service de l’assainissement est consultable auprès de la Direction Générale des Services
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