ATTENTION : CE DOCUMENT CORRESPOND A CE QUI EST PROPOSE AU VOTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX. LE CONSEIL MUNICIPAL ÉTANT SOUVERAIN, LA DÉCISION PEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE CE QUI EST INDIQUE CI-DESSOUS.
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2010
Réf : 2010/01/15
OBJET : Budget Primitif 2010 de la Commune.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur BUONO, Adjoint au Maire, chargé des Finances rappelle que le débat d’orientation budgétaire s’est tenu lors de l’assemblée délibérante du 15 décembre 2009.
Le rapport de présentation, commenté lors de la commission des Finances élargie du 8 janvier 2010 et le projet de délibération relatifs, au vote du Budget Primitif de la Ville pour l’exercice 2010, sont annexés à la présente note explicative.
Le projet de BP 2010 de la Commune s’équilibre en dépenses et en recettes à hauteur de : 25 073 965.80 €, comme détaillé ci-dessous :
A. Section d’investissement
Recettes : 5 232 771.80 €
•   Les opérations réelles s’élèvent à :   3   625   023.70 €
•   Les opérations d’ordres s’élèvent à : 1   607   748.10 €
Dépenses : 5 232 771.80 €
•   Les opérations réelles s’élèvent à : 5   092   771.80 €
•   Les opérations d’ordres s’élèvent à :   140   000.00 €
B. Section de fonctionnement
Recettes : 19 841 194.00 €
•   Les opérations réelles s’élèvent à : 19   701   194.00 €
•   Les opérations d’ordres s’élèvent à :   140   000.00 €
Dépenses : 19 841 194.00 €
•   Les opérations réelles s’élèvent à : 18   212   091.20 €
•   Les opérations d’ordres s’élèvent à : 1   629   102.80 €
Monsieur BUONO propose au Conseil Municipal d’approuver le projet de Budget Primitif 2010 de la Ville.
NB : le Budget Primitif 2010 de la Commune est consultable auprès de la Direction Générale des Services
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