Décisions du Maire

Réf. : 2010/01/3

Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

• N° 2009/11/181 bis Convention simplifiée de formation professionnelle (BAFD) du 30/11/2009 au 6/12/2009.
• N° 2009/11/182    Convention simplifiée de formation professionnelle (BAFD) du 13/11/2009 au 22/11/2009.
• N° 2009/11/183    Convention simplifiée de formation professionnelle (BAFD) du 4/12/2009 au 13/12/2009.
• N° 2009/12/190    Convention simplifiée de formation professionnelle (savoir travailler en équipe dans les écoles) du 23 au 24 novembre 2009.
• N° 2009/12/191    Convention simplifiée de formation professionnelle (savoir travailler en équipe dans les écoles) du 7 au 8 décembre 2009.
• N° 2009/12/192    Convention simplifiée de formation professionnelle (le budget d’une commune niveau 1).
• N° 2009/12/194    Régie de recettes des OEuvres Sociales Municipales. Suppression de recettes à encaisser par cette régie.
• N° 2009/12/195    Régie de recettes du service jeunesse à la mairie de Saint-Cyr-l’Ecole. Extension du domaine des recettes à encaisser par cette régie.
• N° 2009/12/197    Vente des véhicules municipaux immatriculés 48 AGS 78 et 52 AGS 78 à la société SOVEDA.
• N° 2009/12/198    Vente des véhicules municipaux immatriculés 7782 ZD 78, 4655 ZF 78, 3828 YP 78 et 9496 ZE 78 à la société RENAULT RETAIL GROUP VERSAILLES.
• N° 2009/12/199    Contrat d’assurance garantissant la responsabilité civile générale de la commune de Saint-Cyr-l’Ecole.

N° 2009/12/200    Contrat de prestations d’actions culturelles dans le cadre de la saison culturelle 2009-2010 (septembre 2009 à juin 2010).

• N° 2009/12/201    Contrat de cession du droit d’exploitation du concert « LES TOPINAMBOURS » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2009-2010 (septembre 2009 à juin 2010), initialement le 5 décembre 2009 et reporté le 16 janvier 2010.
• N° 2009/12/202    Contrats de cession du droit d’exploitation de spectacles prévus dans le cadre de la saison culturelle 2009-2010 (septembre 2009 à juin 2010) les 30 janvier 2010, 2 février 2010, 5 février 2010 et 16 février 2010.
• N° 2009/12/203    Contrats de cession du droit d’exploitation de spectacles prévus dans le cadre de la saison culturelle 2009-2010 (septembre 2009 à juin 2010) les 21 janvier 2010, 12 février 2010 et 27 mars 2010.
• N° 2009/12/204    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle prévu dans le cadre de la saison culturelle 2009-2010 (septembre 2009 à juin 2010) les 11 et 12 mars 2010.
• N° 2009/12/205    Vente du véhicule municipal immatriculé 394 BCL 78 à la société RENAULT RETAIL GROUP VERSAILLES.
• N° 2009/12/206    Avenant n° 1 au contrat conclu avec la société SMACL SYNERGIE pour la fourniture de renseignements téléphoniques et d’informations à caractère juridique et documentaire portant sur les différents domaines d’activités des collectivités locales (marchés publics, urbanisme, fonction publique territoriale, finances, fiscalité, etc…).
• N° 2009/12/207    Avenant n° 2 au contrat conclu avec la société CIRIL SAS pour l’assistance et la maintenance des logiciels CIRIL.

N° 2009/12/208    Avenant n° 1 au contrat conclu avec la société SERCL en vue d’assurer le support technique et la maintenance corrective nécessaires au bon fonctionnement du logiciel URBAPRO.

• N° 2009/12/209    Avenant n° 1 au contrat conclu avec la société SERCL en vue d’assurer le support technique et la maintenance corrective nécessaires au bon fonctionnement du logiciel TECHPRO-TECHNET.
• N° 2009/12/210   Avenant n° 1 au contrat conclu avec la société SIGEC pour l’assistance et la maintenance des logiciels MAELIS MONETIQUE du système de gestion de carte monétique multiservice.