Ordre du jour – conseil municipal du 20 janiver 2010

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
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Le Conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire

MERCREDI 20 JANVIER 2010 à 20 HEURES

Salle du Conseil municipal en Mairie

ORDRE DU JOUR :

1. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 octobre 2009.
2. Compte-rendu sommaire des séances du Conseil Communautaire des 24 novembre et 15 décembre 2009.
3. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
4. Election des représentants de la Commune à la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc.
5. SMACL – Avenant n° 0002 à la police des dommages aux biens.
6. SMACL – Avenant n° 0002 à la police des véhicules à moteur.
7. Avenant n° 1 au contrat enfance jeunesse avec la CAFY (ouverture de la micro crèche).
8. Règlement intérieur de la micro crèche « les Elfes ».
9. VEOLIA – Avenant n° 3 au contrat pour l’exploitation par affermage du service public d’assainissement. (Nouveau règlement d’assainissement).
10. Convention de partenariat tripartite pour l’exposition « La vie dans le Grand Parc de Versailles au temps de Louis XIV. »
11. Chèques-cadeaux départ à la retraite des agents communaux.
12. Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor.
13. SIAERG – Impôt syndical. Participation communale 2010
14. Taux d’imposition locale 2010.
15. Budget Primitif 2010 de la Ville.
16. Budget Primitif 2010 du service de l’Assainissement.
17. Dotation Globale d’Equipement (DGE) 2010. Demande de subvention.
18. Approbation du déclassement de la pointe de terrain à l’angle des rues Lucien Sampaix et Gabriel Péri.
19. Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
20. Séjours du service jeunesse à Berck-sur-Mer.