ATTENTION : CE DOCUMENT CORRESPOND A CE QUI EST PROPOSE AU VOTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX. LE CONSEIL MUNICIPAL ÉTANT SOUVERAIN, LA DÉCISION PEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE CE QUI EST INDIQUE CI-DESSOUS.
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2010
Réf 2010/03120d – OBJET : Attribution d’une subvention à l’association Club Athlétique Omnisports pour l’année 2010.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur GRONDIN, adjoint au Maire délégué à la Vie Associative, au Sport et à la Jeunesse, rappelle que lors de l’adoption du Budget Primitif pour 2010, le Conseil Municipal a décidé d’inscrire, à l’article 6574 du budget, un crédit de 285 000 € destiné à soutenir notamment les associations saint-cyriennes ou qui oeuvrent sur le territoire de notre Ville.
Les élus municipaux se sont réunis le 19 février 2010, dans le cadre d’une commission, pour examiner l’ensemble des demandes de subvention qui ont été transmises à la Ville.
Il est ainsi proposé de répartir un montant de 246 947 €. Le solde soit 37 053 € pourra être réparti en cours d’année, par délibération du Conseil Municipal en fonction des demandes particulières qui lui parviendront.
Monsieur GRONDIN propose d’attribuer les subventions aux associations en procédant en deux temps : une délibération sur l’attribution de ces subventions sans la présence des élus siégeant au Conseil Municipal et par ailleurs membres actifs dans les associations concernées, notamment l’association Club Athlétique Omnisports, et une délibération pour les autres associations.
Subvention pour le CAO : 85.000 €.
