ATTENTION : CE DOCUMENT CORRESPOND A CE QUI EST PROPOSE AU VOTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX. LE CONSEIL MUNICIPAL ÉTANT SOUVERAIN, LA DÉCISION PEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE CE QUI EST INDIQUE CI-DESSOUS.
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2010
Réf : 2010/03119 – OBJET : Modification de la carte du secteur scolaire 2010-2011.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Madame ARANEDER, adjointe au Maire déléguée aux Affaires Scolaires et Périscolaires, suggère de réviser la carte du secteur scolaire pour l’année 2010-2011.
Les effectifs de l’école Robert Desnos étant à la limite d’une fermeture de classe pour la rentrée scolaire 2010-2011, Madame ARANEDER propose que les enfants résidant dans les rues citées ci-dessous soient scolarisés non plus dans l’école maternelle Jean Macé mais dans l’école maternelle Robert Desnos.
Cette modification concerne :
•   la totalité des rues Jean Catelas et Suzanne Masson,
•   le 1, 3, 5 et 2, 4 et 6 de la rue Berthie Albrecht,
•   et du 9 au 27 de la rue Jean-Pierre Timbaud.
Madame ARANEDER précise que les familles ayant déjà un enfant scolarisé dans l’école Jean Macé pourront scolariser un deuxième enfant dans ce même établissement, la fratrie devant être respectée.


