Ordre du jour – conseil du 11 mars 2010

JEUDI 11 MARS 2010 – A 20 HEURES
Salle du Conseil Municipal

A l’ordre du jour :

1. Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 26 novembre et du 17 décembre 2009.
2. Comptes-rendus sommaires des séances du Conseil Communautaire du 28 janvier et du 10 février 2010.
3. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
4. Désignation des membres à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la communauté d’agglomération Versailles Grand Parc.
5. Forfait assistantes maternelles.
6. Modification du tableau des effectifs.
7. Recensement de la population. Complément de rémunération pour les agents recenseurs.
8. Demande de subvention DDJS : actions jeunesse 2010.
9. Tarification d’un séjour à Saint Georges d’Oléron (Charente Maritime) pendant le mois de juillet organisé par le service Sport-Jeunesse.
10. Tarification d’un séjour en camping à Clécy (Calvados) pendant le mois de juillet organisé par le service Sport-Jeunesse.
11. Tarification d’un séjour chantier à la Ferté-sous-Jouarre pendant les vacances du mois d’août organisé par le service Sport-Jeunesse.
12. Tarification d’un séjour à Clécy pendant le mois de juillet organisé par le service des Affaires Scolaires et Périscolaires.
13. Fonds communal de solidarité pour le collège Jean Racine.
14. Répartition des subventions aux coopératives scolaires, foyers socio-éducatifs et maison des lycéens et aux associations UNSS-USEP.
15. Fourniture de repas chauds à une association.
16. Extension du réfectoire et réaménagement du bloc sanitaire en rez-de-chaussée de l’école Romain Rolland.
17. Extension de l’école Victor Hugo.
18. Répartition des subventions aux associations de parents d’élèves.
19. Modification de la carte scolaire pour la rentrée 2010/2011.
20. Attribution des subventions 2010 aux associations.
21. Adhésion au nouveau groupement de commandes devant être constitué par le CIG de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France pour la dématérialisation des procédures de marchés publics, la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et la ématérialisation de la comptabilité publique.
22. Travaux d’assainissement. Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d’Å“uvre avec la société GUIGUES Environnement.
23. Avenant n° 1 au marché de transport (modification des indices de révision : contrat KEOLIS).
24. SIGEIF : adhésion de la commune de Fontenay-le-Fleury pour les compétences Gaz et Electricité.