ATTENTION : CE DOCUMENT CORRESPOND A CE QUI EST PROPOSE AU VOTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX. LE CONSEIL MUNICIPAL ÉTANT SOUVERAIN, LA DÉCISION PEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE CE QUI EST INDIQUE CI-DESSOUS.
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2010
Réf : 2010/03/20 – OBJET : Attribution des subventions aux associations locales pour l’année 2010
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur GRONDIN, adjoint au Maire délégué notamment à la Vie Associative, rappelle que lors de l’adoption du Budget Primitif pour 2010, le Conseil Municipal a décidé d’inscrire, à l’article 6574 du budget, un crédit de 285 000 € destiné à soutenir notamment les associations saint-cyriennes ou qui oeuvrent sur le territoire de la Ville.
Les élus municipaux de la Commission des Finances se sont réunis le 19 février 2010, pour examiner l’ensemble des demandes de subvention transmises à la Ville.
Il est ainsi proposé de répartir un montant de 247 947 €. Le solde, soit 37 053 € pourra être réparti en cours d’année, par délibération du Conseil Municipal en fonction des demandes particulières qui lui parviendront.
Monsieur GRONDIN propose d’attribuer les subventions aux associations en procédant en plusieurs temps : une délibération sur l’attribution de ces subventions sans la présence des élus siégeant au Conseil Municipal et par ailleurs membres actifs dans les associations concernées, notamment :
- l’Amicale Laïque,
- l’Union Française des Anciens Combattants (UFAC),
- la Luso Française
- et le Club Athlétique Omnisports,
- REAGIR,
- Union Musicale La Saint-Cyrienne,
- et une délibération pour les autres associations.
Il demande, à toutes fins utiles, si d’autres membres du Conseil Municipal sont membres actifs d’associations locales faisant l’objet d’une proposition d’attribution de subvention, de bien vouloir le faire savoir auprès de Monsieur le Maire, au cours de cette séance afin qu’ils ne participent pas à la délibération (présentation, discussion et vote) proposant l’octroi d’une aide financière à l’association dont ils sont membres actifs.
Proposition de subvention aux associations
compte-rendu synthétique de la commission préparatoire (attention : ce compte-rendu est donné à titre purement informatif car il n’a pas été approuvé par les présents)
Les subventions votées se trouvent ici.
