Liste des décisions du Maire

Réf. : 2010/05/3

Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

• N° 2010/02/32    Contrat avec la société ARGOS pour la maintenance d’une auto-laveuse NS52BT REF 1499.
• N° 2010/02/38 à N° 2010/02/43 : Renouvellement de concessions du n° 5400 au n° 5405 dans les cimetières ancien et nouveau.
• N° 2010/02/44 Contrat de vérification des extincteurs automatiques à eau installées sur le site de l’Espace Gérard Philipe.
• N° 2010/03/46 Convention avec le Centre de Pleine Nature Lionel TERRAY pour la réservation d’un séjour pour 24 enfants âgés de 8 à 12 ans avec 3 animateurs municipaux à CLECY (14), du 5 au 10 juillet 2010.
• N° 2010/03/47 Convention avec l’Association des Secouristes Français Croix Blanche Yvelines Formation. Modification de la décision du Maire n° 2010/02/37 du 24 février 2010.
• N° 2010/03/48 Contrat avec la SNCF pour un transport aller le 5 juillet 2010 et retour le 10 juillet 2010 dans le cadre du séjour organisé à Clécy (14) par le service des Affaires Scolaires et Périscolaires durant les vacances d’été 2010 à destination de 24 enfants saint-cyriens âgés de 8 à 12 ans.
• N° 2010/03/49    Contrat avec SA Vaques Océanes, Centrale de Réservation pour l’hébergement en locaux meublés à l’hôtellerie de plein air « Le Saint Hubert » de 12 adolescents âgés de 14 à 17 ans et de 2 animateurs du service municipal de la Jeunesse lors d’un séjour organisé par la commune à St Georges d’Oléron du 3 au 10 juillet 2010.
• N° 2010/03/50 Contrat avec le Centre de Pleine Nature Lionel Terray pour l’organisation d’un séjour pour 20 adolescents âgés de 11 à 17 ans au centre Lionel Terray à Clécy du 12 au 23 juillet 2010.
• N° 2010/03/51 Assurance des dommages aux biens. Proposition d’assurance « Tous risques exposition » de la Société Mutuelle d’Assurance des Collectivités Locales (SMACL) pour l’exposition reçue par la Ville de Saint-Cyr-l’Ecole, intitulée « La vie dans le Grand Parc au temps de Louis XIV », organisée par la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc.
• N° 2010/03/52 Avenant n° 1 au contrat de cession du droit d’exploitation pour l’action culturelle intitulée « L’ECRITURE THEATRALE » dans le cadre d’un atelier d’écriture théâtrale prévu durant la saison culturelle 2009-2010 (septembre 2009 à juin 2010) avec la COMPAGNIE THEATRALE LE LIMON.
• N° 2010/04/53    Contrat avec l’Association Vir’Volt pour un séjour chantier de 7 jours (du 2 au 8 août 2010) destiné à des jeunes saint-cyriens à la Ferté sous Jouarre (77260).
• N° 2010/03/54    Location à KEOLIS YVELINES (précédemment la Compagnie de Services de Transports et Annexes — CSTA), d’un terrain cadastré en section Al n° 5 et n° 6, sis 53-55, rue du Docteur Vaillant, appartenant à la Commune de Saint-Cyr-l’Ecole. Avenant n° 3 de prorogation du contrat de location initial.
• N° 2010/04/55    Convention de mise à disposition d’un responsable pour le service Finances pour une mission de remplacement temporaire.
• N° 2010/04/56 à N° 2010/04/61 : Renouvellement de concessions du n° 5406 au n° 5411 dans les cimetières ancien et nouveau.
• N° 2010/04/62    Convention simplifiée de formation professionnelle (accueillir les parents dans les structures de la petite enfance).
• N° 2010/04/63 à N° 2010/04/67 :  Renouvellement de concessions du n° 5412 au n° 5416 dans les cimetières ancien et nouveau.
• N° 2010/04/68    Contrat avec la SNCF pour un transport aller le 12 juillet 2010 et retour le 23 juillet 2010 dans le cadre du séjour d’été à Clécy (Calvados), destiné à des jeunes saint-cyriens.
• N° 2010/04/69    Organisation d’une course longue à l’intention des jeunes saint-cyriens les 17 et 18 mai 2010. Convention avec l’Association des Secouristes Français Croix Blanche 27.