Ordre du jour – conseil du 12 mai 2010

ORDRE DU JOUR :

Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.
Électiond’un Président de séance pour l’examen des comptes administratifs de la Commune et du service de l’Assainissement.
Compte administratif et compte de gestion Ville 2009.
Affectation du résultat Ville.
Compte administratif et compte de gestion service de l’assainissement 2009 (affectation du résultat).
Affectation du résultat service de l’assainissement.
Subvention exceptionnelle LA LUSO (2 000 €).
Subvention complémentaire AMICALE LAIQUE (15 000 €).
Garantie d’emprunts réaménagés, contractés par l’office d’HLM Pierres et Lumières.
Dénomination du rond-point situé à proximité du centre aquatique « rond-point de Butzbach ».
Réforme des autorisations d’urbanisme : contribution pour le raccordement aux réseaux publics de distribution d’électricité.
Appel d’offres Maison de la Famille.
Revalorisation des droits de places du marché.
Exercice relatif aux fonctions « d’assistant d’éducation auxiliaire de vie scolaire », AVSi (Intégration individuelle d’élèves handicapés), en dehors du temps scolaire : avenant à la convention conclue avec l’Inspection Académique (école maternelle Jean Macé).
Rapport annuel d’activité 2009 VERT MARINE.
Budget 2010 VERT MARINE.

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