Archives quotidiennes : 20 juin 2010

Ordre du jour – conseil du 24 juin 2010

Publié le 20 juin 2010 par

JEUDI 24 JUIN 2010 – A 20 HEURES Salle du Conseil Municipal A l’ordre du jour : Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 20 janvier et 11 mars 2010. Compte-rendu sommaire du Conseil Communautaire du 25 mai 2010. Liste … Continuer la lecture →

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Liste des décisions du Maire – CM 24 juin 2010

Publié le 20 juin 2010 par

Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. N° 2010/04/71    Convention simplifiée de formation professionnelle (savoir travailler … Continuer la lecture →

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Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques

Publié le 20 juin 2010 par

ATTENTION : CE DOCUMENT CORRESPOND A CE QUI EST PROPOSE AU VOTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX. LE CONSEIL MUNICIPAL ÉTANT SOUVERAIN, LA DÉCISION PEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE CE QUI EST INDIQUE CI-DESSOUS. Réf : 2010/06/04- OBJET : Participation de la Ville … Continuer la lecture →

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Revalorisation des tarifs de la restauration municipale et des activités Périscolaires

Publié le 20 juin 2010 par

ATTENTION : CE DOCUMENT CORRESPOND A CE QUI EST PROPOSE AU VOTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX. LE CONSEIL MUNICIPAL ÉTANT SOUVERAIN, LA DÉCISION PEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE CE QUI EST INDIQUE CI-DESSOUS. CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2010 Réf : 2010/06/05 … Continuer la lecture →

Publié dans CM 24 juin 2010, Scolaire, Tarifs municipaux | Laisser un commentaire

Tarifs de la restauration municipale pour les personnels de l’Education Nationale

Publié le 20 juin 2010 par

ATTENTION : CE DOCUMENT CORRESPOND A CE QUI EST PROPOSE AU VOTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX. LE CONSEIL MUNICIPAL ÉTANT SOUVERAIN, LA DÉCISION PEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE CE QUI EST INDIQUE CI-DESSOUS. CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2010 Réf : 2010/06/06 … Continuer la lecture →

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