Ordre du jour – conseil du 24 juin 2010

A l’ordre du jour :

1. Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 20 janvier et 11 mars 2010.
2. Compte-rendu sommaire du Conseil Communautaire du 25 mai 2010.
3. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
4. Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques implantées hors de la Commune et accueillant des enfants Saint-Cyriens et demande de participation aux frais de scolarité d’enfants non Saint-Cyriens accueillis dans les écoles de la commune.
5. Revalorisation des tarifs de la restauration municipale et des activités Périscolaires.
6. Tarifs de la restauration municipale pour les personnels de l’Education nationale, stagiaires, titulaires et non titulaires affectés pour une période de 10 mois.
7. SIGEIF : redevance pour l’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité.
8. Désaffectation des locaux communaux et déclassement du domaine public communal du terrain communal bâti sis 4, rue Lucien Sampaix et cadastré en section AB 394.
9. Vente sous forme de dation à la Société Bouygues Immobilier, du terrain communal bâti sis 4, rue Lucien Sampaix, cadastré en section AB n° 394 et d’une partie de la pointe de la parcelle située entre la rue Gabriel Péri et la rue Lucien Sampaix.
10. Revalorisation des tarifs des concessions, de la taxe de dispersion des cendres du jardin du Souvenir, tarifs et attribution des emplacements des cavurnes dans le nouveau cimetière.
11. Réattribution des concessions des carrés A et B dans l’ancien cimetière.
12. Budget Supplémentaire 2010 de la Ville.
13. Budget Supplémentaire 2010 du service de l’Assainissement.
14. Fonds de solidarité pour la Région Ile-de-France (FSRIF). Rapport d’utilisation 2009.
15. Convention d’objectifs et de financement entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines pour la micro crèche.
16. Avenant n°1 à la convention entre le Département des Yvelines et la commune de Saint-Cyr-l’Ecole sur la délégation de gestion des moyens administratifs en matière de protection et de promotion de la santé maternelle.
17. Avenant n°1 à la convention entre le Département des Yvelines et la commune de Saint-Cyr-l’Ecole sur la délégation de gestion des moyens administratifs en matière de protection infantile.
18. Avenant n°1 à la convention entre le Département des Yvelines et la commune de Saint-Cyr-l’Ecole sur la délégation de gestion des moyens administratifs en matière de protection familiale.
19. SIAERG : modification des statuts.
20. Demande de dérogation au repos dominical de la société immobilière 3F : demande d’avis du conseil municipal.
21. Marché à procédure adaptée relatif à la construction du marché couvert sur Mail Fabien – Avenant n° 1 pour les lots 1 et 4 — Autorisation du Maire pour signer le marché.
22. Marché à procédure adaptée relatif à la construction du marché couvert sur le Mail Fabien – Avenant n° 1 pour le lot 9 — Autorisation du Maire pour signer le marché.
23. Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour signer une déclaration préalable de travaux.
24. Subvention exceptionnelle accordée au Comité de Jumelage.
25. Modification du tableau des effectifs.
26. Mise à disposition de personnel — Convention entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale.
27. Rémunération d’un collaborateur de Cabinet.

Question écrite :

Lors d’une réunion publique, le 29 juin 2009, destinée à présenter à la population le « Déminage de la caserne Charles Renard », il avait été indiqué « La campagne 2010 fera l’objet d’une réunion publique pour présenter le dispositif ».
Je m’étonne que cette réunion publique, devant permettre de présenter les actions de déminage à réaliser en juillet et août 2010 ne soit toujours pas annoncée.
Pouvez-nous faire le point sur l’avancement de la campagne de déminage ?
Daniel Farnier
Président du groupe Agir Pour Saint-Cyr

Feuille d’information distribuée lors de la réunion de juin 2009 :ici.