Archives quotidiennes : 26 septembre 2010

Ordre du jour – conseil du 30 septembre 2010

Publié le 26 septembre 2010 par Daniel Farnier

JEUDI 30 SEPTEMBRE2010 – A 20 HEURES Salle du Conseil Municipal A l’ordre du jour : Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 12 mai et du 24 juin 2010. Compte-rendu sommaire du Conseil Communautaire du 6 juillet 2010 Liste … Continuer la lecture →

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Liste des décisions du Maire – CM 30 septembre 2010

Publié le 26 septembre 2010 par Daniel Farnier

Réf. : 2010/09/3 Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. N° 2010/06/99 Régie d’avances du Service … Continuer la lecture →

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Adhésion de la commune de Rocquencourt (Yvelines) au SIGEIF

Publié le 26 septembre 2010 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2010 Réf : 2010/09/4 – OBJET : Adhésion de la commune de Rocquencourt (Yvelines) au SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France). Avis du Conseil Municipal. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur BRAME, … Continuer la lecture →

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SIGEIF : Rapport d’activité 2009

Publié le 26 septembre 2010 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2010 Réf : 2010/09/5 – OBJET : Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF). Rapport d’activité 2009. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur BRAME, conseiller municipal délégué à l’Entretien du Patrimoine … Continuer la lecture →

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VEOLIA EAU : rapport annuel du délégataire

Publié le 26 septembre 2010 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2010 Réf : 2010/09/6 – OBJET : VEOLIA EAU. Service de l’assainissement. Rapport annuel du délégataire pour 2009. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur NOIR, adjoint au Maire délégué aux Travaux et à l’Assainissement, rappelle au … Continuer la lecture →

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