Ordre du jour – conseil du 30 septembre 2010

A l’ordre du jour :

1. Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 12 mai et du 24 juin 2010.
2. Compte-rendu sommaire du Conseil Communautaire du 6 juillet 2010
3. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
4. SIGEIF : adhésion de la Commune de Rocquencourt (Yvelines) pour les deux compétences « Gaz » et « Electricité ».
5. SIGEIF : rapport d’activité 2009.
6. VEOLIA : rapport d’activité 2009.
7. SIAERG : rapport d’activité 2009.
8. SMGSEVESC : rapport d’activité 2009.
9. SMAROV : rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2009.
10. SMERGC : rapport d’activité 2009.
11. Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc : adhésion des communes de Noisy-le-Roi et de Bailly.
12. Marché d’entretien de la voirie.
13. Avenant n° 1 à la convention entre l’association CAO et la Ville.
14. Renouvellement des représentants des associations à la Commission Consultative des Services Publics Municipaux : appel à candidatures.
15. Tarification du vide grenier des enfants.
16. Tarifs de location des tennis municipaux.
17. Annulation de la délibération relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage.
18. Licence d’entrepreneur de spectacles vivants pour le Théâtre Gérard Philipe.
19. Développement des actions culturelles au Théâtre Gérard Philipe — Demande de subvention au Conseil Général.
20. Modification du règlement de la salle des fêtes
21. Adhésion au nouveau groupement de commandes devant être constitué par le CIG de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France pour l’achat de défibrillateurs cardiaques et accessoires.