CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2010
Réf : 2010/09/17 – OBJET : Annulation de la délibération relative à l’attribution d’une subvention au Comité de Jumelage.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur GRONDIN, adjoint au Maire délégué à la Vie Associative rappelle que par délibération n° 2010/06/24 du 24 juin 2010, le Conseil Municipal avait attribué au Comité de Jumelage à la suite de sa demande, une subvention de 1525 €, au titre de l’année 2010.
Lors de cette séance délibérante, une question avait été posée quant à la sollicitation de l’association, au regard des dispositions prévues dans la convention ratifiée entre la Ville et le Comité de Jumelage le 20 mars 2009.
Par courrier du 5 juillet 2010, Monsieur le Maire a informé les conseillers municipaux que cette aide ne serait pas versée, tant qu’un réexamen des conditions d’attribution n’aurait pas été effectué, afin de permettre au Conseil Municipal d’en délibérer à nouveau.
Le Comité de Jumelage ayant démontré depuis que les crédits disponibles de l’association permettaient la prise en charge des frais inhérents à l’accueil des habitants des villes de Bonnyrigg et de Butzbach, lors de leur visite les 25, 26 et 27 juin derniers, il est proposé au Conseil Municipal d’annuler la délibération du 24 juin 2010 relative à l’attribution d’une subvention au Comité de Jumelage pour l’année 2010.
Pour bien comprendre ce qui se passe au comité de jumelage, lisez ici.
