Archives mensuelles : octobre 2010

Ordre du jour – conseil du 4 novembre 2010

Publié le 31 octobre 2010 par Daniel Farnier

JEUDI 4 NOVEMBRE 2010 – A 20 HEURES Hôtel de ville – Salle du Conseil Municipal A l’ordre du jour : Compte-rendu sommaire du Conseil Communautaire du 28 septembre 2010. Adhésion de la commune de Rennemoulin à la Communauté d’Agglomération … Continuer la lecture →

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Versailles Grand Parc. Adhésion de la commune de Rennemoulin.

Publié le 31 octobre 2010 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2010 Réf. : 2010/11/02- OBJET : Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc. Adhésion de la commune de Rennemoulin. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Communauté de Communes de … Continuer la lecture →

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Décision modificative n° 1 au Budget 2010 de la Ville

Publié le 31 octobre 2010 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2010 Réf : 2010/11/03 – OBJET : Décision modificative n° 1 au Budget 2010 de la Ville. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur BUONO, Adjoint au Maire délégué aux Finances, propose d’adopter la décision modificative n° … Continuer la lecture →

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Décision modificative n° 1 au Budget 2010 du service de l’assainissement

Publié le 31 octobre 2010 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2010 Réf : 2010/11/04 – OBJET : Décision modificative n° 1 au Budget 2010 du service de l’assainissement . NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur BUONO, Adjoint au Maire délégué aux Finances, propose d’adopter la décision … Continuer la lecture →

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Salle des fêtes : gratuité Saint-Cyr Tennis Club et CAO

Publié le 31 octobre 2010 par Daniel Farnier

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2010 Réf : 2010/11/05 – OBJET : Salle des fêtes : principe d’une gratuité annuelle accordé au Saint-Cyr Tennis Club et gratuité exceptionnelle attribuée au CAO pour l’année 2010. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Monsieur GRONDIN, … Continuer la lecture →

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