Liste des décisions du Maire – CM 4 novembre 2010

Réf. : 2010/11/16 – Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

• N° 2010/09/129 à N° 2010/09/135 :
  Attribution ou renouvellement de concession à l’ancien ou au nouveau cimetière (n° 5406, n° 5425, n° 5426, n° 5427, n° 5428, n° 5429, n° 5430.
• N° 2010/09/138    Convention simplifiée de formation professionnelle (CIVIL NET FINANCES : nouvelles fonctionnalités V6.2)
• N° 2010/09/139    Mise à disposition d’adresses : souscription d’un contrat Soliste de location à usage unique de fichier, n° QUO-350446-DFW27N, entre LA POSTE et la Commune de Saint-Cyr-l’Ecole.
• N° 2010/10/140    Protocole d’accord relatif à la mise à disposition d’un avocat du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d’Ilede-France (dossier CIG n° 10/10.02/A/78/051 — Requête n° 1004612-2) et désignation de Maître Pierre-Jean BLARD, avocat, membre du Cabinet BVK Avocats Associés, afin d’assister et de représenter la Commune de SaintCyr-l’Ecole à l’occasion de cette instance.
• N° 2010/10/141    Protocole d’accord relatif à la mise à disposition d’un avocat du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d’Ilede-France (dossier CIG n° 10/10.02/N78/055 — Requête n° 1005168-1) et désignation de Maître François LE BAUT, avocat, afin d’assister et de représenter la Commune de Saint-Cyr-l’Ecole à l’occasion de cette instance.
• N° 2010/10/142    Transport    de    fichier    d’adresses :    souscription    d’un    contrat « MEDIAPOSTMULTICANAL N° QUO344052 » entre la Poste et la Commune de Saint-Cyr-l’Ecole.
• N° 2010/10/143    Avenant n° 1 au contrat de maintenance conclu avec la société AFI pour l’assistance et la maintenance des logiciels PERGAME installés à la Bibliothèque Municipale Albert Camus.
• N° 2010/10/144    Contrats de cession du droit d’exploitation de spectacles prévus dans le cadre de la saison culturelle 2010-2011 (septembre 2010 à juin 2011), les 5, 9 et 19 novembre 2010.
• N° 2010/10/145    Contrat de maintenance avec la société HUSSON International pour les gradins télescopiques équipant le Théâtre Gérard Philipe.
• N° 2010/10/146    Convention simplifiée de formation professionnelle (PSC1).
• N° 2010/10/147    Convention simplifiée de formation professionnelle (perfectionnement BAFD).
• N° 2010/10/148    Contrats de cession du droit d’exploitation de spectacles prévus dans le cadre de la saison culturelle 2010-2011 (septembre 2010 à juin 2011), les 26 novembre et 4 décembre 2010.
• N° 2010/10/149    Contrat avec la société MANU OUEST pour l’entretien préventif d’une nacelle élévatrice de l’Espace Gérard Philipe, rue Gérard Philipe à SaintCyr-l’Ecole.
• N° 2010/10/150    Convention avec le ministère de la Défense. Mise à disposition de la piscine, d’un gymnase, des vestiaires et des sanitaires correspondants du Lycée Militaire de Saint-Cyr-l’Ecole.
• N° 2010/10/153    Marché relatif à la mission de portage salarial des intermittents du spectacle.
• N° 2010/10/154    Convention simplifiée de formation professionnelle (CIVIL NET FINANCES : marchés et contrats).
• N° 2010/10/155    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle représenté à l’école maternelle Robert Desnos le 26 novembre 2010.
• N° 2010/10/156    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle représenté à l’école maternelle Léon Jouannet le 6 décembre 2010 à 9h30.
• N° 2010/10/159    Convention simplifiée de formation professionnelle (Excel perfectionnement module 1 : groupe de travail, liaisons et modèles, graphiques).