Ordre du jour – conseil du 4 novembre 2010

JEUDI 4 NOVEMBRE 2010 – A 20 HEURES

H̫tel de ville РSalle du Conseil Municipal

A l’ordre du jour :

1. Compte-rendu sommaire du Conseil Communautaire du 28 septembre 2010.
2. Adhésion de la commune de Rennemoulin à la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc (CAVGP).
3. Décision modificative Ville n° 1.
4. Décision modificative du service de l’assainissement n°1.
5. Salle des Fêtes : principe d’une gratuité annuelle accordé au St-Cyr Tennis Club et gratuité exceptionnelle attribuée au CAO en 2010.
6. Assurance des risques statutaires du personnel de la ville de Saint-Cyr-l’École et du CCAS : convention à signer avec le CIG.
7. Demande d’affiliation au Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France par la ville d’Argenteuil (95).
8. Revalorisation du montant des chèques-cadeaux destinés aux agents retraités.
9. CUCS Région : demande de versement de subvention — Programmations 2011.
10. Demande de subvention auprès du Syndicat des Transports d’Ile de France pour faciliter l’accessibilité des quais de bus aux personnes à mobilité réduite.
11. Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile de France pour faciliter l’accessibilité des quais de bus aux personnes à mobilité réduite.
12. Avenant n°1 au marché WEISROCK (lot plomberie) : construction du marché couvert.
13. Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs (IRL) pour l’année 2010.
14. Tarifs des droits de place du marché de Noël 2010.
15. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.
16. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.