ATTENTION : CE DOCUMENT CORRESPOND A CE QUI EST PROPOSÉ AU VOTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX. LE CONSEIL MUNICIPAL ÉTANT SOUVERAIN, LA DÉCISION PEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE CE QUI EST INDIQUÉ CI-DESSOUS.
Réf. : 2010/12/16
Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- N° 2010/10/157   Contrat d’engagement pour la location de structures dans le cadre de l’animation du Noël des Enfants du 12 décembre 2010 avec la société « J.M. Prestations ».
- N° 2010/10/160   Contrat avec la Société MANU OUEST pour l’entretien préventif d’une nacelle élévatrice de l’Espace Gérard Philipe, rue Gérard Philipe à Saint-Cyr-I’Ecole. Modification de la décision du Maire n° 2010/10/149 du 19 octobre 2010.
- N° 2010/10/161   Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle représenté à l’école maternelle Victor Hugo le lundi 3 janvier 2011.
- N° 2010/10/163   Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle représenté à l’école maternelle Jean Macé le jeudi 9 décembre 2010 à 9h30.
- N° 2010/11/175   Convention relative à la démolition d’une pataugeoire et de ses annexes et à la création d’une butte paysagère par la société SEMAT sur le terrain appartenant à l’ONF et mis à disposition de la ville par convention au Bois Cassé.
- N° 2010/11/176   Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « BERTILLE SOULIER » sous la forme d’un rendez-vous contes et d’un ciné-contes avec l’Association « AMC & LES TONTONS TOURNEURS » le 22 décembre 2010 à 10h30 et 14h.
- N° 2010/11/177   Marché relatif à la location et à l’entretien de photocopieurs pour les besoins des services municipaux et des écoles de la Ville — Avenant n° 2.
- N° 2010/11/178   Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec le Cirque STAR.
- N° 2010/11/179   Avenant n° 2 au contrat n° 2194 RGS v2 complémentaire au contrat cadre de service de maintenance n° 2194 conclu avec la société TI BCO.
- N° 2010/11/180   Régie des droits de place de la fête communale de la mairie de Saint-Cyr-l’Ecole. Extension du domaine des recettes à encaisser par cette régie.
- N° 2010/11/182   Contrats de cession du droit d’exploitation de spectacles prévus dans le cadre de la saison culturelle 2010-2011 (septembre 2010 à juin 2011), les 17 mars, 21 mars, 29 mars, 8 avril et 9 mai 2011.
- N° 2010/11/183   Convention avec le Collège Jean Racine pour la mise en Å“uvre d’activités   culturelles   et   artistiques   dans   le   cadre   de l’accompagnement éducatif dans les collèges.
- N° 2010/11/184   Convention de parrainage entre la Ville de Saint-Cyr-l’Ecole et le Crédit Mutuel de Saint-Cyr-l’Ecole, dans le cadre de l’organisation du Marché de Noël du samedi 4 décembre 2010.
- N° 2010/11/185   Contrat de partenariat avec le Collège Jean Racine pour la mise en Å“uvre durant l’année scolaire 2010-2011 d’un Projet Artistique et Culturel (PAC) avec une classe de 6ème
- N° 2010/11/189   Contrat avec la société SPIGRAPH — GROUPE SPI FINANCES pour la maintenance du lecteur reproducteur de microfiches MP 60 Canon.


