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Liste des décisions du Maire

ATTENTION : CE DOCUMENT CORRESPOND A CE QUI EST PROPOSÉ AU VOTE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX. LE CONSEIL MUNICIPAL ÉTANT SOUVERAIN, LA DÉCISION PEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE CE QUI EST INDIQUÉ CI-DESSOUS.

Réf. : 2010/12/16

Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

  • N° 2010/10/157    Contrat d’engagement pour la location de structures dans le cadre de l’animation du Noël des Enfants du 12 décembre 2010 avec la société « J.M. Prestations ».
  • N° 2010/10/160    Contrat avec la Société MANU OUEST pour l’entretien préventif d’une nacelle élévatrice de l’Espace Gérard Philipe, rue Gérard Philipe à Saint-Cyr-I’Ecole. Modification de la décision du Maire n° 2010/10/149 du 19 octobre 2010.
  • N° 2010/10/161    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle représenté à l’école maternelle Victor Hugo le lundi 3 janvier 2011.
  • N° 2010/10/163    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle représenté à l’école maternelle Jean Macé le jeudi 9 décembre 2010 à 9h30.
  • N° 2010/11/175    Convention relative à la démolition d’une pataugeoire et de ses annexes et à la création d’une butte paysagère par la société SEMAT sur le terrain appartenant à l’ONF et mis à disposition de la ville par convention au Bois Cassé.
  • N° 2010/11/176    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « BERTILLE SOULIER » sous la forme d’un rendez-vous contes et d’un ciné-contes avec l’Association « AMC & LES TONTONS TOURNEURS » le 22 décembre 2010 à 10h30 et 14h.
  • N° 2010/11/177    Marché relatif à la location et à l’entretien de photocopieurs pour les besoins des services municipaux et des écoles de la Ville — Avenant n° 2.
  • N° 2010/11/178    Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec le Cirque STAR.
  • N° 2010/11/179    Avenant n° 2 au contrat n° 2194 RGS v2 complémentaire au contrat cadre de service de maintenance n° 2194 conclu avec la société TI BCO.
  • N° 2010/11/180    Régie des droits de place de la fête communale de la mairie de Saint-Cyr-l’Ecole. Extension du domaine des recettes à encaisser par cette régie.
  • N° 2010/11/182    Contrats de cession du droit d’exploitation de spectacles prévus dans le cadre de la saison culturelle 2010-2011 (septembre 2010 à juin 2011), les 17 mars, 21 mars, 29 mars, 8 avril et 9 mai 2011.
  • N° 2010/11/183    Convention avec le Collège Jean Racine pour la mise en Å“uvre d’activités    culturelles    et    artistiques    dans    le    cadre    de l’accompagnement éducatif dans les collèges.
  • N° 2010/11/184    Convention de parrainage entre la Ville de Saint-Cyr-l’Ecole et le Crédit Mutuel de Saint-Cyr-l’Ecole, dans le cadre de l’organisation du Marché de Noël du samedi 4 décembre 2010.
  • N° 2010/11/185    Contrat de partenariat avec le Collège Jean Racine pour la mise en Å“uvre durant l’année scolaire 2010-2011 d’un Projet Artistique et Culturel (PAC) avec une classe de 6ème
  • N° 2010/11/189    Contrat avec la société SPIGRAPH — GROUPE SPI FINANCES pour la maintenance du lecteur reproducteur de microfiches MP 60 Canon.
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