Ordre du jour – conseil du 16 décembre 2010

JEUDI 16 DECEMBRE à 20 HEURES
Salle du Conseil municipal en Mairie

A l’ordre du jour :

1. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2010.
2. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 novembre 2010.
3. Débat d’orientations budgétaires de la Ville pour 2011.
4. Débat d’orientations budgétaires du Service de l’Assainissement pour 2011.
5. Convention de restauration administrative pour le personnel de l’Etat.
6. Extension de la capacité d’accueil de la micro-crèche « les Elfes » à 10 berceaux.
7. Avenant au marché de carburant.
8. Avenant n° 2 à la convention avec le Département pour la location de locaux affectés au service de la planification familiale.
9. Compte Epargne Temps : nouvelles dispositions.
10. SIGEIF : adhésion de Brou-sur-Chantereine (Seine-et-Marne) pour les deux compétences Gaz et Electricité.
11. Procédure de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du marché
    d’approvisionnement de la Ville. Classement sans suite.
12. Création d’une régie de recettes pour l’encaissement des droits de place du marché
    d’approvisionnement de la Ville.
13. Principe de gratuité pour les droits de place du marché d’approvisionnement de la Ville pour le mois de janvier 2011.
14. Adoption du rapport de la CLETC – attribution de compensation définitive versée par la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc pour l’année 2010.
15. Compte-rendu sommaire du Conseil Communautaire du 15 novembre 2010.
16. Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.