Ordre du jour – conseil du 27 janvier 2011

Ordre du jour :

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2010.
Taux d’imposition locale 2011.
Budget Primitif 2011 de la Ville.
Budget Primitif 2011 du service de l’Assainissement.
Tarifs des droits de place du marché couvert.
Tarification des séjours organisés par le service jeunesse pour l’année 2011.
Tarification des séjours organisés par le service périscolaire pour l’année 2011.
Conventions d’Objectifs et de Financement Etablissement d’accueil du jeune enfant 0-6 ans entre la Ville de Saint-Cyr-l’Ecole et la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines concernant les structures municipales de la petite enfance.
Marché de fourniture de carburant pour le parc automobile municipal.
Indemnité de conseil du receveur municipal pour l’année 2010.
SMACL. Avenant n° 3 à la police d’assurance dommages aux biens 2010.
SMACL. Avenant n° 3 à la police d’assurance véhicules à moteur 2010.
SMACL. Avenant spécial avis d’échéance 2011 à la police d’assurance des dommages aux biens.
Remise gracieuse pour trop-perçu de gardes en caserne Pompier Volontaire (2006).
Modification du règlement intérieur du conseil municipal.
Compte-rendu sommaire du Conseil Communautaire du 7 décembre 2010.
Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2008. Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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