Tarification du séjour d’été 2011 organisé par le service des Affaires Scolaires

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2011 Réf : 2011/01/07

OBJET : Tarification du séjour d’été 2011 organisé par le service des Affaires Scolaires et Périscolaires.

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Madame ARANEDER, adjointe au Maire déléguée aux Affaires Scolaires et Périscolaires, informe le Conseil Municipal de la programmation d’un séjour organisé par le service des Affaires Scolaires et Périscolaires au cours des vacances d’été 2011.
Ce séjour est prévu pour une durée de 6 jours (du 4 au 9 juillet 2011). Il est proposé à 24 enfants âgés de 8 ans révolus à 12 ans, encadrés par 3 animateurs (1 directeur et 2 animateurs) du service des Affaires Scolaires et Périscolaires.
Le séjour se déroulera à Clécy (14), au coeur du massif Armoricain au pied du Centre pleine nature Lionel Terray, en hébergement sous tente, agréé par le Ministère de la Jeunesse et des Sports et l’Education Nationale sous le n° 141620002.
Madame ARANEDER indique au conseil municipal que la commune propose aux différentes familles inscrites aux activités périscolaires (restauration scolaire, CLAE/CLAEM, accueil du matin et du soir), de bénéficier de l’application du quotient familial.

Ce quotient comporte 10 tranches qui vont d’une participation de 10% à 100% du tarif fixé par le conseil municipal. Il est proposé de regrouper ces tranches de quotient en 4 catégories de la manière suivante :

C’est l’appartenance à une tranche déterminée par le quotient de la famille qui détermine la participation de cette dernière.

Ce séjour pour lequel le quotient familial s’applique est proposé à un coût journalier par enfant à 47,11 € (100 %).

Madame ARANEDER propose au Conseil municipal de se prononcer sur la programmation et la tarification de ce séjour.