CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2011 РR̩f : 2011/03/15
OBJET : Avance sur subvention au Comité des Oeuvres Sociales.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Monsieur GRONDIN, adjoint au Maire délégué au Sport, à la Jeunesse, à la Vie Locale et aux Manifestations Municipales, rappelle que lors de l’adoption du Budget Primitif 2011, le Conseil Municipal a décidé d’inscrire, à l’article 6574 du budget, un crédit de 260 000 € destiné à soutenir les associations Saint-Cyriennes ou qui oeuvrent sur le territoire communal.
Les élus municipaux se sont réunis le 16 mars 2011, dans le cadre d’une commission, pour examiner les demandes de subventions qui ont été transmises à la ville.
Monsieur GRONDIN indique qu’il a été réparti un montant de 14 550 € pour le versement des subventions inférieures à 1 500 €.
Pour mémoire, la subvention accordée par la ville en 2010 au Comité des Oeuvres Sociales s’élevait à 50 000 €.
Pour que le Comité des Oeuvres Sociales puisse procéder au règlement des factures en cours et programmer ses activités préalablement à l’attribution des subventions aux associations par le Conseil Municipal pour l’année 2011, il est souhaitable de lui accorder une avance sur subvention.
Monsieur GRONDIN propose d’accorder au Comité des OEuvres Sociales, une avance sur subvention de 10 000 €.
